Association : ReGarde a fait du mobilier en réemploi sa raison d’être

À La Ravoire, l’association reGarde collecte et transforme les meubles provenant d’hébergements touristiques pour les revendre aux professionnels. Un cercle vertueux visant à réduire les déchets et à créer de l’emploi. Lorsque Sarah Thomas-Rutter fonde...

Portes ouvertes de l’Éveil aux Métiers de l’Ain

Les inscriptions sont d'ores et déjà ouvertes, pour la saison 2026-2027 de l'Éveil aux Métiers de l'Ain, association de loisirs portée par la Chambre de métiers qui permet aux jeunes scolarisés du CM2 à la troisième, de découvrir, les mercredis après-midi (hors...

Ain : EGT Environnement continue d’électrifier sa flotte

Entreprise de gestion des déchets à Val-Revermont, EGT Environnement a organisé, en partenariat avec Bernard Trucks et Renault Trucks, mercredi 4 mars, une cérémonie officielle de remise des clés de trois nouveaux camions de collecte 100 % électriques, destinés à...

Haute-Savoie : Ombralux veut se faire une place au soleil

Après Label Ouverture, experte dans la vente et la pose de portes et fenêtres sur mesure, Jérémie Balland crée une deuxième société, Ombralux, positionnée sur les équipements outdoor de la maison. Avec Ombralux, Jérémie Balland, le fondateur et dirigeant de Label...

Ain : malgré les clichés, les femmes gagnent du terrain dans le bâtiment

Dans un secteur encore influencé par les stéréotypes, le monde féminin prend peu à peu sa place, notamment grâce à la nouvelle génération. Au lendemain de la Journée internationale des droits des femmes, l’Afpa de l’Ain a organisé le 9 mars, à la salle des fêtes de...

Léna et Anastasia font parties des 47 jeunes femmes inscrites au BTP CFA. © BTP CFA Ain

Ain : le virage industriel de Favre Technics

Partie de la tabletterie artisanale, l’entreprise s’est tournée vers l’usinage de matériaux souples pour s’ouvrir de nouveaux marchés. « Eu égard à notre taille, si nous voulons intéresser des clients industriels, il nous faut donner une autre image que celle...

Devant un centre d'usinage récent, Romain Favre 
présente les matériaux et leur découpe.

Emploi : les quartiers prioritaires plus touchés par le chômage

L’INSEE vient de publier les résultats d’une étude menée sur l’année 2021, sur l’accès à l’emploi des habitants des quartiers prioritaires, des espaces de vie où se côtoient les ménages aux plus bas revenus. L’année de référence de l’étude Insee remonte à 2021, au...

Magazine La maison dans tous ses états 2026

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine "La maison dans tous ses états 2026" sur ordinateur, tablette ou smartphone. Accès libre et gratuit ! Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l’imprimer,...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 13 mars 2026

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°11 du 13 mars 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Domaines skiables : un demi-milliard investi sur les pistes en 2025

Malgré un léger recul des investissements, les exploitants de domaines skiables ont multiplié les remontées mécaniques, avec 48 nouveaux appareils en 2025. Le renouvellement récent des DSP dope les aménagements. Les massifs français ont...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé