Le 2 mars, le conseil communautaire de Rumilly Terre de Savoie a adopté son Plan climat air énergie territorial (PCAET), obligatoire pour les intercommunalités de plus de 20 000 habitants. Il vise à réduire les émissions de gaz à effets de serre (Ges), développer la...
Une récente étude de l’Insee Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur les sports olympiques d’hiver, montre la perte de vitesse du ski. Entre 2017 et 2024, le nombre de licences de ski a baissé de 13 % dans la région. C’est l’un des enseignements d’un Flash de l’Insee...
La Communauté de communes de la Dombes (CCDombes) a célébré, mercredi 25 février au Domaine Le Charmay à Sandrans, le premier anniversaire d’Agorasite, la plateforme numérique dédiée aux acteurs économiques du territoire. Lancé en 2025 pour faciliter le quotidien des...
En quelques années, Luc Blanchet, président de Botanic, a hissé son groupe parmi les leaders sur le marché de la jardinerie en France. Motivé par la préservation de l’environnement, il voit les choses en grand et se réinvente avec le concept “Jardin de demain”....
Née en 2024, la boutique en ligne s'impose comme une référence dans l'univers des instruments traditionnels, en France comme à l'export. Cordiola et né d’un mélange de rencontres, d’opportunités et d’un profond sens du service. Mais c’est aussi une histoire de...
Diversifié, interconnecté, souverain… Le savoir-faire industriel du territoire s’est illustré lors de la convention d’affaires Auvergne-Rhône-Alpes Business Industries. Une keynote sur l’industrie de défense le matin (lire ci-dessous) et une table ronde sur la...
100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°10 du 5 mars 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...
A 28 ans, Thomas Castegnaro a déjà bien roulé sa bosse. Mécanicien automobile, il a travaillé pendant une dizaine d’années dans différents garages de Haute-Savoie et de Suisse. Jusqu’à ce qu’il se découvre une passion, il y a deux ans, pour l’esthétique automobile et...
L’Association de promotion du poisson des étangs de la Dombes (Apped) poursuit son programme de formations mensuelles destiné à ses adhérents pisciculteurs et gestionnaires d’étangs. Le 3 février, sept participants ont suivi une journée consacrée aux maladies des...
Dans la vallée de l’Arve, les variations des cours redessinent les stratégies d’approvisionnement. pour les décolleteurs, la proximité et la fiabilité des fournisseurs deviennent un enjeu industriel majeur. Les cours des métaux destinés à l’industrie mécanique ont...
Durement touché par la crise mondiale, l’aciériste uginois déploie un nouveau plan à cinq ans pour tenter de renouer avec sa capacité nominale pré-covid. « J’ai une certitude : Ugitech n’atteindra pas sa capacité nominale pré-covid avant au moins cinq ans....
Qui n’a jamais rouspété contre le concert des tondeuses par un bel après-midi de repos ? Qui n’a jamais pesté contre le bruit d’un souffleur de feuilles ? Qui n’a jamais poussé un « ouf » de soulagement quand la taille de la haie du voisin a été...
La rencontre d'Access 01 et des Scop, qui s'est déroulée à Ambérieu le 26 février, a mis en lumière la force du « faire ensemble » pour renforcer la résilience et le développement local. « Je pense que l’économie sociale et solidaire (ESS) est un modèle...
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Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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