Sport Business 01

100% en ligne, feuilletez votre hors-série annuel SPORT BUSINESS 01 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte Calaméo gratuit), l'imprimer, mais...

Le premier fab lab du département inauguré

Lab01, le premier fab lab du département, a été inauguré vendredi 21 octobre à Ambérieu-en-Bugey. Une structure qui à peine créée, suscite un engouement certain, avec déjà 44 entreprises adhérentes et cinq particuliers regroupés au sein du collectif Bhaam :...

Chères collectivités

Non, vous ne rêvez pas ! Les collectivités locales semblent mieux se porter. Vous n’aviez pas remarqué ? L’éminente Cour des comptes, elle, vient de rendre public un très intéressant rapport sur les finances locales, lequel «tend à relativiser la gravité de la...

Les labos du CEA ouverts aux PME

Le CEA, Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies renouvelables, était invité par la CCI, le 13 ocotbre, à présenter les moyens qu’il met à la disposition des PME. «Nous sommes un pôle créé par le Général de Gaulle, avec différentes divisions, les applications...

Pierre Gattaz cherche l’inspiration dans l’Ain

Le président du Medef, Pierre Gattaz, était à Oyonnax, jeudi 13 octobre pour rencontrer les acteurs et les élus de terrain. «L’idée était de partager les bonnes choses de l’Ain. Et il y en a beaucoup», s’est-il exclamé après avoir visité Adduxi, l’entreprise du...

CCI : Une liste d’union avec JM Bailly pour les élections

Si les élections à la chambre de métiers et de l’artisanat font l’objet d’une intense campagne, avec deux listes en présence, du côté des élections à la chambre de commerce, on a préféré jouer la carte de l’union, avec une liste unique soutenue par le Medef, la CGPME,...

Un nouvel outil de recrutement pour la métallurgie de l’Ain

L’assemblée générale de l’UIMM de l’Ain, le 6 octobre, a été marquée par la constitution d’un groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification. Une nouvelle étape dans la vie du syndicat qui fêtait à cette occasion, son 80e anniversaire. «C’est un projet...

Oyonnax, rendez-vous de la pièce intelligente

Après Grenoble en 2014, Oyonnax accueille la 8e édition de Mecatronic Connection et la 2e édition de Plastronic Connection, à Valexpo les 12 et 13 octobre. Deux rendez-vous autour de la fabrication de pièces intelligentes qui offrent à leurs participants,...

Grâce à des prix plus sages, l’immobilier repart

L’immobilier va mieux. Mais, les notaires de l’Ain, réunis pour dresser un état des lieux du marché des ventes d’appartements, maisons et terrains dans le département, mardi 27 septembre, ont une nouvelle fois constaté de fortes disparités selon les territoires. Les...

Chers amis

La dernière fois que j'ai aidé un ami, j'ai eu l'agréable surprise de me voir offrir une bonne bouteille de rhum. Cela prouve bien sûr qu'il connait mes goûts et mes faiblesses, car sans abuser de cette boisson ni même vouloir en faire la promotion, je ne peux...

Le concours Transmutation s’industrialise davantage

Le groupement d’entreprises Mécabourg a lancé le 22 septembre, une nouvelle édition de Transmutation, son concours à destination des lycéens des filières de la métallurgie. Cette nouvelle mouture connaît deux évolutions majeures par rapport aux précédentes....

L’AFPMA à la pointe du soudage

L’AFPMA, pôle de formation des industries technologiques de l’Ain, inaugurait les 21 et 22 septembre à Péronnas, son nouveau centre dédié au soudage. Un espace de 3 000 m2, équipé de 28 cabines et du dernier cri de la technologie. «Depuis une bonne trentaine d’années,...

Risque routier au travail, se poser les bonnes questions

L’association Pour la sécurité routière en entreprise (PSRE) conduisait au Medef de l’Ain, le 15 septembre, un atelier sur la gestion du risque routier. Un risque souvent sous-estimé du fait de sa faible occurrence (10 % des accidents du travail), alors qu’il...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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