En clôture de la vingtième édition de la campagne « Manger Bio et Local, c’est l’Idéal ! », l’événement mêle gastronomie et sensibilisation à la protection de l’environnement. Le comité d’organisation de la Foire bio des Pays de l'Ain s’est réuni le 12 octobre à...
L’Office cantonal de la statistique (Ocstat) vient de publier les résultats de son enquête de conjoncture dans les entreprises du canton de Genève pour le mois de septembre. Dans l’industrie, la situation reste maussade avec des carnets de commandes jugés...
Le concours régional « fermier d’or », organisé par la Chambre régionale d’agriculture, vient de récompenser quelques-unes des meilleures productions fermières de la région à l’occasion du Sommet de l’élevage qui se tenait à Clermont-Ferrand les 7 et 8...
Le salon Mieux vivre expo se déroulera à Rochexpo (La Roche-sur-Foron) du 29 octobre au 2 novembre. Il rassemblera quelque 300 exposants dans les univers de la maison, des saveurs, des services et du commerce. Parmi les nouveautés annoncées, une « journée des...
Cet événement national, organisé les 7, 8 et 9 octobre, vise à faire découvrir les professions du bois, les formations accessibles et les besoins de recrutement du secteur. L’Ain a participé à la quatrième édition des Very Wood Métiers. Trois sites de formations et...
Le Premier ministre Sébastien Lecornu a confié à Dominique Bussereau, ancien ministre, et à Jean-François Debat, président du Comité des finances locales, maire de Bourg-en-Bresse et président de Grand Bourg Agglomération, une mission d’évaluation et de propositions...
Gilles Chabert est décédé ce week-end à l’âge de 74 ans. Cette « figure » de la montagne, qui fut notamment président du Syndicat national des moniteurs de ski français de 1994 à 2018, était originaire du Vercors, qu’il n’a d’ailleurs jamais quitté. « Il a...
Le 10e Congrès et Salon des communes de l’Ain a réuni élus, institutions et partenaires des collectivités à Ainterexpo, à Bourg-en-Bresse, vendredi 9 octobre. Organisée conjointement avec l’assemblée générale de l’AMF01, cette édition a marqué à la fois les dix ans de...
« L’optimisme, une énergie managériale à redécouvrir » : tel sera le thème d’une conférence qui sera donnée par Philippe Gabilliet le 15 octobre à 17 h 30 à l’IAE Savoie Mont-Blanc (campus d’Annecy). Philippe Gabilliet est professeur émérite à ESCP Business School et...
Le réaménagement des cinq cours d’école et d’accueil périscolaire de Cras-sur-Reyssouze et Etrez, au sein de la commune de Bresse Vallons, poursuit sa moisson de distinctions. Déjà sélectionné au palmarès Valeurs d’exemples de l’Union régionale des CAUE...
Aux mondiaux des Worldskills à Shanghai, fin septembre, la France a remporté 28 médailles dont quatre en or. Et l’une d’elles est aindinoise ! Alexis Aubert, vainqueur de la compétition des métiers en fabrication additive, a en effet été entraîné au centre de...
Au cœur de l’écoquartier Vetrotex, à Chambéry, Cristal Habitat et Savoisienne Habitat ont posé, le 9 octobre, la première pierre de la résidence Le Silicium. Conçue par les agences d'architecture savoyardes Patriarche et BBAU, elle abritera 111 logements répartis dans...
Ubisoft Annecy ouvre les portes de son univers créatif avec Playground, une exposition immersive chez Art By Friends, organisée du 20 au 31 octobre. Pour fêter ses 30 ans de création, le studio invite le public à découvrir les coulisses du jeu vidéo. Archives...
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À compter de septembre 2026, la facturation électronique devient une obligation pour toutes les entreprises françaises. Une réforme structurante, encore mal comprise, qui impose dès aujourd’hui anticipation, choix d’outils et accompagnement pour éviter de subir la...
Les 28 et 29 janvier 2026, la CCI Haute-Savoie vibrera au rythme PULCCI Impuls’, un rendez-vous majeur pour les nouveaux entrepreneurs souhaitant accélérer leur développement. Vous avez récemment créé votre société et cherchez à optimiser vos performances, structurer...
La question de la revente de parts SCPI revient souvent chez les investisseurs, surtout lorsqu’ils se trouvent face à un besoin de liquidité rapide. Les Sociétés Civiles de Placement Immobilier séduisent par leur potentiel de rendement et l’absence de gestion...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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