Haute-Savoie : un plan climat énergie pour Rumilly

Le 2 mars, le conseil communautaire de Rumilly Terre de Savoie a adopté son Plan climat air énergie territorial (PCAET), obligatoire pour les intercommunalités de plus de 20 000 habitants. Il vise à réduire les émissions de gaz à effets de serre (Ges), développer la...

INSEE : recul du nombre de licences de ski

Une récente étude de l’Insee Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur les sports olympiques d’hiver, montre la perte de vitesse du ski. Entre 2017 et 2024, le nombre de licences de ski a baissé de 13 % dans la région. C’est l’un des enseignements d’un Flash de l’Insee...

Dombes : Agorasite change d’identité

La Communauté de communes de la Dombes (CCDombes) a célébré, mercredi 25 février au Domaine Le Charmay à Sandrans, le premier anniversaire d’Agorasite, la plateforme numérique dédiée aux acteurs économiques du territoire. Lancé en 2025 pour faciliter le quotidien des...

Luc Blanchet : « Botanic cultive ses racines et l’authenticité »

En quelques années, Luc Blanchet, président de Botanic, a hissé son groupe parmi les leaders sur le marché de la jardinerie en France. Motivé par la préservation de l’environnement, il voit les choses en grand et se réinvente avec le concept “Jardin de demain”....

Musique : Cordiola au service d’un patrimoine vivant

Née en 2024, la boutique en ligne s'impose comme une référence dans l'univers des instruments traditionnels, en France comme à l'export. Cordiola et né d’un mélange de rencontres, d’opportunités et d’un profond sens du service. Mais c’est aussi une histoire de...

Emmanuel Vrignaud-Bourgeois. © Carole Muet

Ain : l’industrie régionale en force

Diversifié, interconnecté, souverain… Le savoir-faire industriel du territoire s’est illustré lors de la convention d’affaires Auvergne-Rhône-Alpes Business Industries. Une keynote sur l’industrie de défense le matin (lire ci-dessous) et une table ronde sur la...

Auvergne-Rhône-Alpes Business Industries, 1 800 rendez-vous entre industriels.

Votre magazine ECO de l’Ain du 5 mars 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°10 du 5 mars 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Haute-Savoie : le « Labo du detailing » chouchoute les voitures

A 28 ans, Thomas Castegnaro a déjà bien roulé sa bosse. Mécanicien automobile, il a travaillé pendant une dizaine d’années dans différents garages de Haute-Savoie et de Suisse. Jusqu’à ce qu’il se découvre une passion, il y a deux ans, pour l’esthétique automobile et...

Pisciculture en Dombes : l’Apped forme aux maladies des poissons

L’Association de promotion du poisson des étangs de la Dombes (Apped) poursuit son programme de formations mensuelles destiné à ses adhérents pisciculteurs et gestionnaires d’étangs. Le 3 février, sept participants ont suivi une journée consacrée aux maladies des...

Observation de parasite au microscope. © Apped

Industrie : métaux sous tension, la filière anticipe

Dans la vallée de l’Arve, les variations des cours redessinent les stratégies d’approvisionnement. pour les décolleteurs, la proximité et la fiabilité des fournisseurs deviennent un enjeu industriel majeur. Les cours des métaux destinés à l’industrie mécanique ont...

2026, « année de vérité » pour Ugitech

Durement touché par la crise mondiale, l’aciériste uginois déploie un nouveau plan à cinq ans pour tenter de renouer avec sa capacité nominale pré-covid. « J’ai une certitude : Ugitech n’atteindra pas sa capacité nominale pré-covid avant au moins cinq ans....

Haute-Savoie : « Silence ça coupe », un paysagiste écoresponsable

Qui n’a jamais rouspété contre le concert des tondeuses par un bel après-midi de repos ? Qui n’a jamais pesté contre le bruit d’un souffleur de feuilles ? Qui n’a jamais poussé un « ouf » de soulagement quand la taille de la haie du voisin a été...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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