Savoie : coup de sang de la Santé au travail

Savoie  : coup de sang de la Santé au travail

Jean-Marc Léoutre, président du Service de santé au travail de Savoie (SST 73) se défend vigoureusement des accusations de la CPME et de la fédération BTP.

Le Service de santé au travail (SST) de Savoie voit rouge. Dans un communiqué (lire ci-dessous), CPME 73 et fédération BTP Savoie (le canal « officiel », rattaché à la fédération nationale, concurrent donc du Syndicat général du BTP, dirigé par René Chevalier) remettent en cause ce qu’ils appellent « l’opacité de la gouvernance » du Service. Le président du SST 73 Jean-Marc Léoutre estime sa structure diffamée. Ambiance…Premier acte, donc : SST 73 tient son assemblée générale le 28 juin, dans une ambiance houleuse. « Parmi la vingtaine de personnes présentes, une douzaine de représentants de la CPME Savoie et de la Fédération BTP Savoie ont pris la parole par l’intermédiaire du Président Patrick Richiero », présente le communiqué commun de la CPME et de la fédération BTP Savoie. « Ce dernier a fait part de la position de ces deux organisations patronales relative à l’opacité de la gouvernance du Service de Santé au Travail en Savoie ». Et d’égrener diverses « irrégularités » : procédures de nomination des administrateurs qui n’auraient pas, selon les organisations, respecté les statuts en vigueur ; candidatures n’émanant pas de personnes physiques en activité, défaut d’information, etc. CPME et Fédération BTP Savoie ont saisi la Dirrecte Auvergne Rhône-Alpes, autorité de tutelle « afin de constater le non-respect des règles du Code du Travail dans la gouvernance de ce service ».

Des accusations graves, qui amènent le président du Service de santé au travail Jean-Marc Léoutre à répondre point par point.

« Nul n’ignore en Savoie les dissensions entre les organisations pouvant représenter le secteur du BTP : ces dissensions se doublent manifestement d’acrimonies personnelles, commence-t-il. L’auteur de l’article remettant en cause la gouvernance du Service de Santé au Travail en Savoie a déjà manifesté auprès de divers organismes son désir d’exclusivité pour être reconnu comme le seul représentant de ce secteur professionnel : c’est donc au tour de la médecine du travail ! »

Puis il entre dans le détail : « Lors de la fusion du service de santé au travail du BTP avec le SST73 au 1er janvier 2019, en liaison avec les tutelles, cette option n’a fait l’objet d’aucune observation ni contestation ; de surcroit, afin de satisfaire les pluralités constatées il a été proposé que 3 postes d’administrateurs au CA soient réservés : un au titre du syndicat général du BTP Savoie, un pour la CAPEB, et un au bénéfice de la Fédération BTP Savoie. Sans réponse de candidature pour cette dernière, malgré les sollicitations faites par le SST73 en mars et juin 2019.

Lors de l’AG du 28 juin 2019, rendant compte de l’activité 2018 auprès des 13 000 entreprises représentant plus de 100 000 salariés, il a été proposé à la Fédération BTP Savoie de présenter une candidature d’administrateur : la délégation conduite par M. Richiero a préféré quitter la salle considérant une “gouvernance inadaptée” tant que “d’autres seront présents !”

La remise en cause de la gouvernance du SST73 n’est pas admissible et relève de la diffamation.

Jean-Marc Léoutre
Jean-Marc Léoutre, président du Service santé au travail de Savoie (DR)

Pour rappel, le SST73 est administré par un conseil d’administration paritaire composé de 20 membres issus d’entreprises adhérentes auprès du service.

En application des statuts et de la législation en vigueur,

– les représentants des salariés sont désignés par les organisations syndicales représentatives ;

– les représentants des employeurs sont élus par l’Assemblée Générale après avis (et non accord) des organisations professionnelles d’employeurs représentatives au plan national interprofessionnel ou professionnel.

Le Président du Service de Santé au Travail en Savoie ainsi que l’ensemble des administrateurs, tant collège employeurs que collège des représentants des salariés, sont fortement étonnés par les propos tenus par la CPME et la Fédération BTP Savoie dans le cadre de l’article publié dans l’Eco Savoie Mont Blanc n°27 du 5 juillet 2019. »

Notre brève

Le SST 73 n’apprécie visiblement pas d’être pris en otage par les conflits des différentes fédérations BTP. Mais il semble nous mettre en cause alors qu’en l’espèce, nous n’avons que relater – en prenant soin d’appeler Patrick Richiero pour des précisions – le communiqué reçu par la CPME et la Fédération BTP. Nous le faisions la semaine dernière en ces termes :

La dernière assemblée générale de l’association Service de Santé au Travail en Savoie, le 28 juin, a rendu malade la CPME73 et la Fédération BTP Savoie (le “canal officiel”, rattaché à la FFB nationale). En cause ? « L’opacité de la gouvernance » et les procédures de nomination des administrateurs, qui n’ont pas, selon les deux organisations, respectée la procédure statutaire : absence d’avis préalable des « organisations patronales interprofessionnelles et de branches locales, représentatives au niveau national (NDLR : le Secrétariat général du BTP Savoie, organisation concurrente de la Fédération, ne l’est pas) » et candidatures n’émanant pas de personnes physiques (dirigeants d’entreprises) en activité. Furieuses, les deux organisations ont quitté l’assemblée générale après leur coup de gueule de protestation et ont saisi la Direccte (autorité de tutelle).

Eco Savoie Mont Blanc n° 27, page 10
Patrick Richiero, président de la CPME Savoie et de la Fédération BTP Savoie.

L’affaire est maintenant entre les mains de la Direccte. Nous la laissons juger de la validité des accusations portées par les uns et les autres. Nous aurons l’occasion de revenir à la rentrée sur le fonctionnement du Service de santé au travail.

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