Les matériels électroniques de sécurité, d’éclairage et de régulation pourront désormais être recyclés. Rhône-Alpes est région pilote, avant déploiement progressif de cette nouvelle filière à l’ensemble du territoire en 2010. Dans l’Ain, la FBTP été chargée...

Les clauses d’insertion dans les marchés publics apparaissent comme un moyen de lutte contre le chômage des jeunes et des moins qualifiés. Si le conseil général de l’Ain vient seulement de prendre des dispositions en ce sens, la communauté urbaine de Lyon les utilise...

Le brevet d’invention donne le droit d’interdire l’exploitation d’une nouveauté, d’une activité inventive ou d’une application industrielle, sur un territoire donné, pendant une durée maximale de 20 ans, en contrepartie d’une divulgation de l’invention. « La...