Alpipro : quand la montagne va, tout va…

Les 23 et 24 avril, s’est tenu le salon Alpipro, dédié à l’aménagement durable de la montagne, à Chambéry. L’occasion de dresser le bilan de la saison 2024-2025. Les acteurs de la montagne – 360 exposants et marques, ainsi que 4 490 visiteurs...

Emploi : l’écart se creuse entre actifs et inactifs

Une personne en âge de travailler sur huit est inactive ou en sous-emploi dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Malgré un taux de chômage assez bas, les situations de précarité s’aggravent… Depuis 2017, la baisse du chômage est significative, en France et en...

Formation : Ecoris prend du poids sur le marché de l’alternance

Le concept d’école par alternance Ecoris a vu le jour à Chambéry en 1980 et compte désormais sept campus en Auvergne-Rhône-Alpes. L’enseigne gagne des parts de marché en multipliant les partenariats… La formation en alternance a le vent en poupe. Du...

Métaltemple : assainir avant de reconstruire

L’ancien site Métaltemple, à Saint-Michel-de-Maurienne, se prépare pour une nouvelle phase de dépollution et désamiantage, après l’opération de déblaiement et sécurisation opérée en 2023 grâce à des fonds publics. La commune de Saint-Michel-de-Maurienne, en...

Vincent Veillon : un humour 100 % Swiss made

Vincent Veillon forme, avec son complice Vincent Kucholl, le duo le plus célèbre de Suisse qui fête cette année ses 10 ans de présence à la RTS avec l’émission 26 minutes, puis 120 minutes et maintenant 52 minutes. Interview. Avec Vincent Kucholl vous formez le duo le...

France-Suisse : la démarche du Serm est lancée

Le lancement de la démarche du Service express régional métropolitain (Serm) franco-suisse vient d’être officialisé. Le territoire envisagé pour ce service s’étend du Chablais (Franco-suisse) au Pays de Gex, de Bellegarde à Nurieux, Culoz et Annecy. L’enjeu principal...

Un Haut-Savoyard meilleur apprenti boucher

Lilian Baz, apprenti à la boucherie « Sans os » de Sallanches, vient d’être sacré meilleur apprenti de France par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs (CFBCT). Il est arrivé premier ex aequo avec deux autres jeunes...

10 M€ de fraudes pour la CPAM 74

La Caisse primaire d’assurance maladie de Haute-Savoie a détecté près de 10 M€ de fraudes (9,8 M€) en 2024, soit une augmentation de 156 % par rapport à 2023 (3,8 M€). Sur ces 9,8 M€, 6,2 M€ ont été détectés avant paiement, évitant ainsi le préjudice. « Les structures...

France Travail : hausse du nombre d’inscrits

Au premier trimestre 2025, le nombre de demandeurs d’emploi (catégories A, B, C, tenues de rechercher un emploi) inscrits à France travail en Auvergne Rhône-Alpes augmente de 4,3 % sur un trimestre et de 6,9 % sur un an. La Savoie et la Haute-Savoie dépassent ces...

Basket-ball : les jeunes de la JL Bourg sacrés champions

La JL Bourg a frappé un grand coup. Le 19 avril, le club bressan a décroché son premier titre de champion de France Espoirs Élite, en dominant l’ASVEL (98-64) à l’Astroballe. Cette victoire marque l’aboutissement d’une saison exceptionnelle avec 24 victoires...

La pâtisserie Sucré Doré régale la toile

Créer son entreprise, ça a été du gâteau pour Marion Breton. Cette pâtissière de métier de 29 ans a en effet mis les mains à la pâte de l’entreprenariat en octobre 2024 en donnant naissance à la pâtisserie Sucré Doré, à Frangy, dotée d’une particularité de taille :...

Ain : vers une révision des outils de Mécabourg

Le groupement de la métallurgie a annoncé, en assemblée générale, refondre sa communication pour améliorer la visibilité de ses adhérents. Groupement de la métallurgie, Mécabourg compte aujourd’hui 76 entreprises adhérentes, réparties sur une grande partie du...

Ain : comprendre la mission et les enjeux du mandataire

Le Comité intersyndical des mandats patronaux et des élections professionnelles a rassemblé ses mandataires pour une journée placée sous le signe du partage d’expérience. La représentativité patronale est au cœur des préoccupations des syndicats de dirigeants de l’Ain...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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