Industrie : Somfy renoue avec la croissance

Le groupe de Cluses, leader mondial de l’automatisation de l’habitat, vient de publier ses résultats 2024 et annonce la nomination de Sébastien Picot à la direction générale. Après un chiffre d’affaires 2023 en baisse de 5,6 % par rapport à 2022, Somfy renoue avec la...

Industrie : Techmeta s’offre Bodycote Haute-Savoie

Basé à Metz-Tessy, Techmeta, le fabricant mondial de machines spéciales pour le soudage des métaux par faisceau d’électrons, a fait l’acquisition stratégique, en décembre, de Bodycote Haute-Savoie, spécialiste de la soudure pour l’armement et le nucléaire....

Ain : encore 6 M€ d’investissements pour Reyssouze et Affluents

Le 13 mars à Attignat, le syndicat de rivière Reyssouze & Affluents a soumis au vote un budget 2025 qui après quatre années d’investissement intense, prévoit de dédier 6 millions d’euros supplémentaires à la préservation de la biodiversité, à la...

Débétonnisation du canal de Loëze.

Logement social : moins de constructions, plus de rénovations

La crise de l’immobilier, le manque de foncier et la raréfaction des fonds publics freinent la production des bailleurs sociaux. En revanche, la rénovation du parc HLM est dopée par la décarbonation et la lutte contre les passoires thermiques. En 2024,...

Ain : Néotrucks décarbone les chaînes logistiques

En innovant dans la transformation de véhicules poids lourds et engins spéciaux, la start-up industrielle basée à Dagneux répond aux enjeux économiques et environnementaux de la Supply Chain. « Néotrucks, c’est une belle réussite aindinoise et une start-up à suivre »,...

Présentation du porte-caisse mobile baptisé Eboca (Electric Body Carrier) de Néotrucks. © Carole Muet

Ain : Philibert Savours s’ouvre une nouvelle “Perspective”

L’entreprise a breveté un nouveau levain issu d’une fermentation naturelle, pour une baguette de tradition française sans levure. En lançant et brevetant son nouveau produit, Pascal Philibert, PDG de Philibert Savours (Crottet, 43 collaborateurs, 16,3 M€ de...

Pascal Philibert et le produit-phare de son entreprise, le levain Campasine.

« Demo day » : nouvelle promotion de start-ups à Savoie Technolac

La deuxième promotion du programme d’accompagnement « la Traversée », de l’incubateur de Savoie Technolac, a fini son parcours et s’est officiellement présentée la semaine dernière. Pas facile de se lancer dans l’entrepreneuriat sans soutien. Face à ce constat,...

Hydrogène : forte accélération pour Atawey

Le développement de la mobilité hydrogène conforte la stratégie mise en œuvre par Atawey depuis sa création en 2012. Pionnière sur le marché, la société savoyarde experte dans les stations de recharges pour véhicules a franchi une étape en 2024 : ses effectifs ont...

Publi-reportage | 2TNC : le nettoyage cryogénique a un nouvel atout

À Caluire-et-Cuire, 2TNC, une toute jeune entreprise, a vu le jour dans le monde du nettoyage cryogénique. Passionnés par l’idée même de l’entrepreneuriat, Timothée Clapot et Thibault Gimenez ont mis à profit leurs études et leur agilité d’esprit pour créer leur...

Le monde économique du BTP s’alarme de la crise du logement

L’association Les Acteurs de la construction Savoie Léman dénonce le manque de nouveaux programmes immobiliers, qui fragilise le bâtiment mais aussi le territoire. En Haute-Savoie, la construction représente 40 000 emplois directs et...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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