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Les terres excavées et les travaux étaient au cœur du débat organisé le 2 juillet dernier à Annemasse autour du projet d'accélérateur porté par le CERN. Avec son Futur collisionneur de particules (FCC), plus grand et plus puissant que l’actuel LHC (27 km de...
Reprise dans le cadred'une procédure judiciaire en décembre 2024 par Damien Duranton et Romy Malnoue, Satil Corporation remonte en selle. Le jeune couple de dirigeants bat le fer tant qu'il est encore chaud pour sauver l'entreprise sexagénaire basée à Yenne. La...
Organisé par l’agence Écomobilité, le Challenge Mobilité Auvergne-Rhône-Alpes 2026 a été un succès. Accueillie au Cetim, à Cluses, jeudi 9 juillet 2026, la cérémonie locale a été l’occasion de récompenser les initiatives les plus remarquables. En Haute-Savoie,...
Depuis le 1er juillet, Benoît Macabeo, dirigeant de l'entreprise Cisepz et trésorier adjoint depuis 2023, assure la présidence de l’Adef. Il succède à Thierry Balducci resté en fonction pendant neuf ans. Association loi 1901 de défense du BTP en Savoie, en...
Installée à Aiton, CTI&A est spécialisée dans la tuyauterie industrielle. La PME a plus que triplé la surface de ses ateliers en 2025 et commence à conquérir de nouveaux marchés. Fondée à Aiton en 2009 par Taner Salkim et son épouse Aysel, en charge de...
100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°29 du 17 juillet 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ? Depuis notre liseuse en ligne, vous...
La municipalité d’Annecy, élue en mars dernier, annonce qu’elle poursuit le projet de reconstruction de l’hôtel de ville, ravagé par un incendie en 2019. Mais elle a décidé de procéder à des « ajustements » comme l’ajout de caméras de surveillance, la réduction du...
Le pôle de compétitivité Cimes renforce son engagement pour le développement de la filière robotique régionale en intégrant les activités du cluster Coboteam Auvergne-Rhône-Alpes. Avec cette expertise supplémentaire, il consolide les compétences et briques...
L’entreprise savoyarde Ti3rs lance sa deuxième levée de fonds pour étendre sa solution à l’international. Pour Eva Ngallé, les violences conjugales ne sont pas juste des mots et des statistiques. Cette entrepreneuse de 36 ans y a été confrontée pendant de trop longues...
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Le Département de la Savoie vient de signer un nouveau contrat de filière lait cru pour que l’agriculture demeure résiliente face aux enjeux auxquels elle va être confrontée. Sous un soleil de plomb, les pieds dans une herbe jaune aussi sèche que de la paille, les...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Au même titre que le titre de Champion de France de PRO D2 et la montée en TOP 14, ce fut l’un des moments forts de l’année pour Oyonnax Rugby, le club phare du département de l’Ain. Le tant attendu « Salon Parc des Oiseaux » a ouvert ses portes au sein de la tribune...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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