Votre magazine ECO de l’Ain du 30 avril 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°18 du 30 avril 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Banque : la Caisse d’épargne drague les jeunes

A l’occasion de la présentation de son bilan 2025, la Caisse d’épargne Rhône-Alpes a mis l’accent sur sa nouvelle priorité stratégique : les jeunes. L’offre a été lancée le premier avril, sans pour autant être un poisson. Ce jour-là, la Caisse d’épargne...

Ain : gouvernance renouvelée et cap stratégique confirmé pour le SIEA

En assemblée générale le 18 avril, le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) a renouvelé sa gouvernance pour les six prochaines années. À cette occasion, Walter Martin a été réélu président, confirmant la volonté de stabilité à la tête...

Walter Martin réélu à la tête du SIEA. © SIEA

Alpessence1741 : les Savoie dans une bouteille de parfum

Pour le Ch’ti qu’il est, les Savoie, c’est « la neige, la roche et l’odeur du feu de bois ». Trois éléments que Pierre Jouffrault a voulu retranscrire dans un parfum pour que les touristes puissent repartir, à leur tour, avec un souvenir olfactif. Une idée qui lui...

Panorama économique Immobilier 2026 en Savoie Mont Blanc

100% en ligne, feuilletez directement votre hors-série "Panorama économique Immobilier 2026" sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Achat du magazine papier sur notre boutique en ligne. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Habitabilité : révolution verte pour les préaux d’école ?

Le glas a sonné pour les préaux bétonnés et tristes des établissements scolaires. Face au réchauffement climatique, la végétalisation de ces espaces est une tendance mondiale afin de les transformer en îlots de fraîcheur et en espaces de biodiversité. Face à la...

Ain : l’École des professionnels de la périnatalité reconnue

L’établissement trévoltien reçoit des apprenants de toute la France et au-delà, quand on ne vient pas le consulter du fin fond de l’Europe. L’École des professionnels de la périnatalité, à Trévoux, a reçu dernièrement, une délégation d’une marque suédoise de...

Le soin aux prématurés, une approche particulière. © EDPP

Pourquoi l’acquisition d‘Erzi est stratégique pour PSB Industries ?

Basé à Annecy, le groupe PSB Industries, maison mère de Texen et Quadpack, annonce le rachat, le 31 mars, de la société allemande Erzi, spécialiste des applicateurs floqués pour les produits cosmétiques liquides. Sur un marché de la beauté qui s’est largement...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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