Banques : des postes à pourvoir

Pour pourvoir les 400 postes en alternance que les banques Auvergne Rhône-Alpes lui « commandent » pour septembre 2018, le CFPB-Ecole supérieure de la banque, organise une série d’After Work dans ses locaux (2 rue Fraternelle à Lyon), le 27 février 2018, le 1er mars...

Oyonnax débarque sur Facebook

Depuis le mois de janvier, la ville d’Oyonnax a désormais sa page Facebook. Issu d’une volonté de renforcer la proximité par tous les moyens disponibles, ce nouveau mode de communication est désormais à la disposition des Oyonnaxiens comme de l’ensemble des...

L’Ain en opération séduction au Salon de l’agriculture

Du samedi 24 février au dimanche 4 mars, les représentants du savoir-faire de l’Ain sont présents à Paris, au Salon international de l’agriculture. Toutes les filières sont de la partie : pisciculture, viticulture ou encore fromagerie, sur un stand de 140m2....

L'Ain en opération séduction au Salon de l'agriculture

Du samedi 24 février au dimanche 4 mars, les représentants du savoir-faire de l’Ain sont présents à Paris, au Salon international de l’agriculture. Toutes les filières sont de la partie : pisciculture, viticulture ou encore fromagerie, sur un stand de 140m2....

Agriculture ©Fotolia

L’AFPMA ouvre ses portes le 4 mars

L’AFPMA ouvre ses portes le samedi 3 mars de 8h30  à 12h30 à Péronnas. L’occasion pour les scolaires et leurs parents de s’informer sur les métiers de l’industrie et de découvrir les formations par alternance qui y conduisent. Des formations du CAP, au BTS, en passant...

Maria Pelletier : « Il faut revoir la structure du monde agricole »

Paris vit au rythme du salon de l’agriculture jusqu’au 4 mars. À Saint-Jean-sur-Veyle, Maria Pelletier, PDG de Moulin Marion, distille ses conseils en matière d’agriculture biologique. Experte reconnue depuis le Grenelle de l’Environnement, elle n’a pas fini d’alerter...

Maria Pelletier, pasionaria de l'agriculture bio

L’économie atypique du Pays de Gex

À la différence du reste de l'Ain, ou même des pays de Savoie, les espaces gessiens sont plus tournés vers le commerce que l'industrie. Explications et perspectives. L'Ain, comme chacun le sait, est le premier département industriel de France. Une industrie également...

La future Cité des Savoirs du pays de Gex©AgenceBIG

L’édito de Myriam Denis : « Hypocrites »

Ils furent cinq escadrons, soit 500 gendarmes mobiles environ. Jeudi 22 février, à 6 h 15 du matin, à l’orée du bois Lejuc, sur la commune de Bure, dans la Meuse, ils étaient venus en nombre pour déloger quelque… 20 écolos. Pour certains, réfugiés dans les arbres, et...

L'édito de Myriam Denis : "Hypocrites"

Ils furent cinq escadrons, soit 500 gendarmes mobiles environ. Jeudi 22 février, à 6 h 15 du matin, à l’orée du bois Lejuc, sur la commune de Bure, dans la Meuse, ils étaient venus en nombre pour déloger quelque… 20 écolos. Pour certains, réfugiés dans les arbres, et...

Votre magazine ECO de l’Ain du 1er mars 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12171 du 1er mars 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Magic Pass : «Redonner l’envie de skier»

En avril 2017, le monde du ski suisse a créé la surprise en lançant le Magic Pass, un forfait saison d’hiver 17/18 à moins de 360 francs pour 25 stations de Suisse romande. Le point sur cette initiative avec Pierre Besson, directeur des remontées mécaniques de...

Un SDF mort de froid en Savoie

Un SDF de 53 ans a été retrouvé mort sur la commune de Grésy-sur-Aix, près d’Aix-les-Bains, lundi 26 février. Connu de la population, qui pouvait souvent le voir faire la manche devant les magasins, ce sans domicile fixe était aussi connu des services municipaux....

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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