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Le Cercle des Dirigeants d'Entreprises reçoit, à tour de rôle, chaque année, à l'occasion d'un petit déjeuner privilégié, nos ministres cantonaux pour une présentation de leurs dicastères respectifs et une discussion à bâtons rompus. C'est le Conseiller d'Etat Mauro...
Il y a tout juste 30 ans se tenait le premier colloque sur “Le Salève”, organisé par la société de Physique et d’Histoire Naturelle et le Muséum d’Histoire Naturelle de Genève. Le Salève, modeste chaînon jurassien a toujours été le massif emblématique de...
Rendez-vous le mardi 21 novembre à Archamps Technopole pour la dernière Table-ronde du Grand Genève de l'année. La création de projets, de part et d'autre de la frontière franco-suisse, est en croissance depuis plusieurs années déjà. Cette tendance est même à la...
Les championnats du monde d’aviron de mer se sont tenus du 12 au 15 octobre dernier à Thonon-les-Bains, au coeur du Chablais. ATMB, partenaire de l’événement, a financé les drones permettant de capturer des images exceptionnelles de la compétition. Les équipes d’ATMB...
Bon nombre de succès ou d’échecs commerciaux peuvent s’expliquer par des problèmes au niveau de la stratégie de marque. Comment par exemple faire établir une marque de surgelés dont le nom est associé à une famille d’explorateurs (malgré une petite différence...
Les World Travel Awards sont considérés comme la plus haute distinction de l’industrie du tourisme. Ils sont décernés aux leaders de leur secteur d’activité, récompensant la qualité des services offerts et de l’accueil dans les domaines du tourisme et des voyages à...
Attachés au respect de l’environnement et au développement durable, Genève Aéroport (GA) et les Services industriels de Genève (SIG) s’allient pour développer le solaire photovoltaïque. L’aéroport dispose de surfaces et SIG d’une expertise confirmée dans le domaine...
Cybersécurité et enjeux business : un mariage impossible ?A l’occasion du mois européen de la cybersécurité et des Assises de la Sécurité (du 11 au 13 octobre 2017), les équipes du cabinet de consulting Wavestone publient leur enquête annuelle qui passe en revue près...
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Nouveau logo, nouveau nom, l'UIMM de l'Ain, La Fabrique de l'avenir avait choisi pour thème de son assemblée générale annuelle : Les clés du futur. « Ce qui se passe aujourd'hui est équivalent au passage de l'ère agricole à l'ère industrielle. » Invité, jeudi...
L'Ainterpros du bâtiment durable a profité du salon de l'habitat de Bourg pour organiser un séminaire sur l'assistance à maîtrise d'usage. « Le premier écueil de la performance énergétique n'est pas lié à la technologie, mais aux usages », estime Mathilde Duzias,...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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