Eclairage public sur Archamps
Dans le cadre de l’Agenda 21 communal et des Assises de la Transition énergétique dans le Grand Genève, extinction de l’éclairage public de 00h à 5h et repas à la bougie à l’auberge communale le 24.01.
Dans le cadre de l’Agenda 21 communal et des Assises de la Transition énergétique dans le Grand Genève, extinction de l’éclairage public de 00h à 5h et repas à la bougie à l’auberge communale le 24.01.
Les Assises européennes de la transition énergétique constituent le rendez-vous référent des acteurs territoriaux, publics et privés. Territoire hôte de la 19e édition, le Grand Genève accueille cet évènement majeur du mardi 30 janvier au jeudi 1er février 2018 à...
Le temps du RSI est à présent révolu pour les travailleurs indépendants. Depuis le 1er janvier, le dispositif se retrouve adossé au régime général. La suppression du RSI, c’était l’une des promesses de campagne d’Emmanuel Macron. Sept mois après son élection, voilà un...
La 9e édition d'Annecy Showroom Avant-Première (Asap), événement organisé par Sportair, se déroulera les 15 et 16 janvier à l'Espace Rencontre et dans les showroom de l'agglomération annécienne. L'opportunité pour les 500 responsables de magasins de sport attendus de...
À la faveur de son avis favorable, déposé cette semaine, dans l’enquête publique sur la suppression des passages à niveau (PN) N°65 et 66 à Perrignier, le conseil départemental de la Haute-Savoie fait le bilan de son investissement pour la suppression des PN depuis...
Le Rhodanien Antoine Quadrini, 59 ans, a été élu jeudi 9 janvier 2018, président du Conseil économique, social et environnemental régional (Ceser). Il succède à la Drômoise Sybille Desclozeaux (cheffe d'entreprise qui siégeait au titre de la chambre de la...
À 47 ans, la présidente de Plastipolis et dirigeante de Plastibell ne cache pas ses ambitions pour le pôle de compétitivité né en 2005. Emmanuelle Bouvier souhaite assurer la représentativité de Plastipolis au niveau national et international. Qui êtes-vous Emmanuelle...
Comme Régions de France, Auvergne Rhône-Alpes vient de quitter la concertation engagée par l'État. La région Auvergne Rhône-Alpes et Régions de France ont annoncé le 22 décembre, leur retrait de la concertation conduite par le Gouvernement, en vue d'une réforme de...
Un million et demi d’euros, ce n’est pas une paille. Voilà une info de ce début d’année qui n’a pas fait grand bruit ni fait couler des rivières d’encre, néanmoins, je la trouve symptomatique de notre époque. La très discrète commission nationale des comptes de...
100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12164 du 11 janvier 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...
100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12163 du 28 décembre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...
Qu’en dites-vous ? Cette année 2017 aura décidément marqué un tournant, un virage même, tant pour notre économie mondiale, nationale et locale, que pour nombre de nos entreprises, y compris la nôtre. Les frissonnements d’une reprise économique dont les contours se...
Président de l'UMIH, Roland Héguy espère que les métiers du secteur CHRD (cafés, hôtels, restaurants, discothèques) vont être enfin reconnus à leur juste valeur au sein d'une filière tourisme qui doit dynamiser le pays. Quel était le thème du 65e congrès de l’Union...
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Annonces judiciaires et légales · Ain
Libre regime matrimonial
Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.
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Le notaire
Référence : 338933
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