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Une plongée au sein du plus grand CFA du département, à l'occasion de la Semaine de l’apprentissage dans l’artisanat. Hasard du calendrier, le Cecof (Centre consulaire de formation) d’Ambérieu-en-Bugey a organisé ses premières portes ouvertes en vue de la rentrée...
L’ex-société Savoie stations ingénierie touristique est devenue, en 2025, Savoie Tourisme durable. Pour son directeur général, Jean-Christophe Ailloud, Ce changement de nom illustre les orientations stratégiques. Interview. Quelle est l’origine de Savoie Tourisme...
Au cœur des filières qui mettent en avant les circuits courts, les alternatives naturelles aux matières premières classiques commencent à s'imposer. Forts d’une maturité technique répondant aux réglementations les plus exigeantes, les matériaux biosourcés ont...
Comme chaque lundi, ODS Radio s'intéresse à l'économie locale en Pays de Savoie, en partenariat avec ECO Savoie Mont Blanc. Cette semaine, ce podcast #63 s'intéresse aux trafics de drogues en Haute-Savoie et en Savoie. Pour aller plus loin :...
100% en ligne, feuilletez directement le Panorama économique du BTP 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi rechercher...
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Les cartels de narcotrafic s’inspirent du monde économique pour irriguer les territoires. Ces multinationales aux ramifications mondiales se professionnalisent au point que la France se dote d’un nouvel arsenal législatif pour combattre le crime organisé, auquel les...
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L’entreprise solidaire du bassin annécien se voit contrainte de modifier son modèle pour des contraintes budgétaires. Faire autant avec moins. Tel a été le casse-tête de fin d’année pour de nombreuses structures d'insertion par l'activité économique confrontées à une...
Après une rénovation complète, la Maison familiale rurale de Saint Alban-Leysse travaille à une diversification vers la formation pour adultes. C’est un sacré coup de jeune qu’a pris le centre de formation pour apprentis (CFA) le Fontanil, à Saint-Alban Leysse, durant...
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Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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