Les 17 et 18 octobre, le vignoble du Bugey participera à la deuxième édition de Vignobles en Scène, présentée comme le rendez-vous annuel de l’œnotourisme en France. Portée par la Fédération nationale Vignobles & Découvertes, l’initiative vise à faire du vignoble...
Boulanger-pâtissier à la tête du Fournil Bressan, à Pont-de-Vaux, depuis une vingtaine d’année, Dominique Bernay a reçu, mardi 6 octobre, le titre de Maître Artisan. Plus haute distinction de l’artisanat, ce titre reconnaît la maîtrise, l’expérience et la passion du...
En clôture de la vingtième édition de la campagne « Manger Bio et Local, c’est l’Idéal ! », l’événement mêle gastronomie et sensibilisation à la protection de l’environnement. Le comité d’organisation de la Foire bio des Pays de l'Ain s’est réuni le 12 octobre à...
L’Office cantonal de la statistique (Ocstat) vient de publier les résultats de son enquête de conjoncture dans les entreprises du canton de Genève pour le mois de septembre. Dans l’industrie, la situation reste maussade avec des carnets de commandes jugés...
Le concours régional « fermier d’or », organisé par la Chambre régionale d’agriculture, vient de récompenser quelques-unes des meilleures productions fermières de la région à l’occasion du Sommet de l’élevage qui se tenait à Clermont-Ferrand les 7 et 8...
Le salon Mieux vivre expo se déroulera à Rochexpo (La Roche-sur-Foron) du 29 octobre au 2 novembre. Il rassemblera quelque 300 exposants dans les univers de la maison, des saveurs, des services et du commerce. Parmi les nouveautés annoncées, une « journée des...
Cet événement national, organisé les 7, 8 et 9 octobre, vise à faire découvrir les professions du bois, les formations accessibles et les besoins de recrutement du secteur. L’Ain a participé à la quatrième édition des Very Wood Métiers. Trois sites de formations et...
Gilles Chabert est décédé ce week-end à l’âge de 74 ans. Cette « figure » de la montagne, qui fut notamment président du Syndicat national des moniteurs de ski français de 1994 à 2018, était originaire du Vercors, qu’il n’a d’ailleurs jamais quitté. « Il a...
Le Premier ministre Sébastien Lecornu a confié à Dominique Bussereau, ancien ministre, et à Jean-François Debat, président du Comité des finances locales, maire de Bourg-en-Bresse et président de Grand Bourg Agglomération, une mission d’évaluation et de propositions...
Le 10e Congrès et Salon des communes de l’Ain a réuni élus, institutions et partenaires des collectivités à Ainterexpo, à Bourg-en-Bresse, vendredi 9 octobre. Organisée conjointement avec l’assemblée générale de l’AMF01, cette édition a marqué à la fois les dix ans de...
« L’optimisme, une énergie managériale à redécouvrir » : tel sera le thème d’une conférence qui sera donnée par Philippe Gabilliet le 15 octobre à 17 h 30 à l’IAE Savoie Mont-Blanc (campus d’Annecy). Philippe Gabilliet est professeur émérite à ESCP Business School et...
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Aux mondiaux des Worldskills à Shanghai, fin septembre, la France a remporté 28 médailles dont quatre en or. Et l’une d’elles est aindinoise ! Alexis Aubert, vainqueur de la compétition des métiers en fabrication additive, a en effet été entraîné au centre de...
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À compter de septembre 2026, la facturation électronique devient une obligation pour toutes les entreprises françaises. Une réforme structurante, encore mal comprise, qui impose dès aujourd’hui anticipation, choix d’outils et accompagnement pour éviter de subir la...
Les 28 et 29 janvier 2026, la CCI Haute-Savoie vibrera au rythme PULCCI Impuls’, un rendez-vous majeur pour les nouveaux entrepreneurs souhaitant accélérer leur développement. Vous avez récemment créé votre société et cherchez à optimiser vos performances, structurer...
La question de la revente de parts SCPI revient souvent chez les investisseurs, surtout lorsqu’ils se trouvent face à un besoin de liquidité rapide. Les Sociétés Civiles de Placement Immobilier séduisent par leur potentiel de rendement et l’absence de gestion...
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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