Hydroélectricité : le barrage d’Emosson veut grandir

Le deuxième plus grand barrage de Suisse vient de célébrer ses 50 ans et ambitionne de s’élever de 10 mètres supplémentaires. Rehausser le barrage de 10 mètres : telle est l’ambition pharaonique d’Electricité d’Emosson SA, propriétaire de l’aménagement...

Le futur collisionneur du CERN : des associations s’opposent

En Suisse et en France, le projet du futur collisionneur circulaire (FCC) du Cern (Centre européen de recherche nucléaire) inquiète les communes concernées par cet anneau de 90,7 kilomètres de circonférence dont le tracé passe sous la frontière. La première phase des...

Tourisme dans l’Ain : un taux de satisfaction record

Au bilan de la saison, avec 72 % d’opinions favorables des professionnels du secteur, l’Ain figure pour la première fois en tête des départements de la région. L’été 2025 ne restera pas dans les annales… à l’échelon national. Le nombre de nuitées et la...

Stéphanie Luquin et Damien Abad.

Ain : la voie verte La Traverse est maintenant terminée !

Le dernier tronçon, de Saint-Just à Ceyzériat, vient d’être inauguré par Grand Bourg Agglomération. « Pour cette liaison douce de Ceyzériat à Saint-Just, puis à Bourg-en-Bresse, il avait été imaginé un itinéraire plus bucolique. Finalement, il est apparu que le plus...

Une passerelle a été aménagée pour permettre à la voie verte La Traverse de franchir le ruisseau de Tréconnas.

Vendanges en Savoie : bon millésime en perspective

Les vendanges se terminent avec le sourire. Le raisin est sain, même si la récolte ne sera pas exceptionnelle en volumes. Dès la fin du mois d’août, les premiers vendangeurs s’affairaient déjà dans certaines vignes des Savoie. Cette année restera sans doute dans les...

Haute-Savoie : 24 communes de plus « en tension »

Le nouveau zonage ABC des communes, publié début septembre par le ministère du Logement, intègre 24 nouvelles communes de Haute-Savoie (Amancy, Anthy-sur-Léman, Arâches-la-Frasse, Ballaison, Le Biot, Charvonnex, La Clusaz, Les Contamines-Montjoie,...

Aster Habitat signe une première en Haute-Savoie

Si elle est petite par sa taille (8 logements seulement, commercialisés en bail réel solidaire), la résidence Résilience (photo)inaugurée le 12 septembre à Sillingy constitue un modèle du genre. Édifiée sur un ancien site artisanal (une aide de 90 000 € a été...

Travaux : le pont 3004 remplacé sur l’A41 Nord à Chambéry

Après cinq années de préparation, le remplacement du pont 3004 est programmé du 3 au 6 octobre, sur l’A41 nord, à hauteur de la voie rapide urbaine (VRU) de Chambéry. Nécessitant une fermeture totale de l’autoroute et de la VRU pendant 60 heures, il représente un...

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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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