Annemasse Agglo : nouveau plan de mobilité

Le 18 juin 2025, le conseil communautaire d’Annemasse Agglo a approuvé son nouveau plan de Mobilité, pour la période 2025-2035. Ce projet est l’évolution du « Plan de déplacement urbain » de 2014. La ville cherche à « transformer profondément son système de mobilité »...

BTP : un protocole pour accélérer les délais de paiement

L’Office départemental du BTP (OBTP) 74 est à l’initiative d’un protocole interprofessionnel (architectes, économistes, bureaux d’études, entrepreneurs et artisans du bâtiment…) visant à accélérer les délais de paiement des travaux. « Alors même que les politiques...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 20 juin 2025

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°25 du 20 juin 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Gaylord Chatel : malvoyant et combatif

Gaylord Chatel, jeune diplômé de 23 ans, réside à Francin, en Savoie. Malvoyant, il se bat pour embrasser une carrière en milieu ordinaire. Et si le véritable handicap de Gaylord Chatel était… sa combativité ? Parce que, le jeune Savoyard de 23 ans aspire à la...

Scolytes : la Savoie veut redonner des couleurs au “bois bleu”

Avec 50 % de la récolte d’épicéas altérés en raison de la prolifération des scolytes (insectes ravageurs), un plan départemental est activé depuis mai 2024. En logeant leurs larves sous l’écorce des épicéas, les scolytes provoquent la mort lente de résineux parfois...

Chambéry : Ancora concrétise encore plus La Cassine

Ancora, programme immobilier mixte – économie et habitat – est en cours de construction à Chambéry, sur l’écoquartier de La Cassine. Un lot attribué au groupe Édouard Denis, filiale de Nexity. La pose de la première pierre du programme immobilier Ancora, sur...

Savoie : AccroCamp prend les clés du fort de Tamié

La gestion du fort de Tamié est reprise par la société AccroCamp qui investira 470 000 euros sur les 15 ans de la délégation de service public. AccroCamp assure depuis le 1er janvier 2025 la gestion du fort de Tamié. Elle prend le relais de la Société...

Haut-Bugey : La Passerelle, école de production, ouvre ses portes

Le centre de formation dédié aux métiers de l’usinage va accueillir, dès cet automne, sa première promotion au cœur de la Plastics Vallée. « Nous voilà, deux ans après l’avoir évoquée, dans les locaux de la future école de production », lance Michel Mourlevat,...

Elus et partenaires au lancement de La Passerelle. © Carole Muet

Agrivoltaïsme : test grandeur nature à Poisy

Le Centre d’élevage de Poisy accueille depuis peu le premier démonstrateur agrivoltaïque bovin de l’entreprise Voltalia. Objectif : en comprendre ses effets. En ce jour de présentation du premier démonstrateur agrivoltaïque bovin de la société Voltalia, le soleil...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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