Ain : Trévoux, entre patrimoine et modernité

Située à proximité de la métropole lyonnaise et résolument tournée vers l’avenir, l’ancienne capitale de la Principauté de Dombes s’inscrit dans une démarche d’écologie pragmatique. « À Trévoux, il y a le vrai projet d’une écologie pragmatique. Un fil vert que l’on...

Perspective du Domaine de la Citadelle, une construction de logements sociaux passifs. © Atelier Métis Architectes

Votre magazine ECO de l’Ain du 12 juin 2025

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°24 du 12 juin 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Marathon de la biodiversité : l’heure du bilan à la Plaine de l’Ain

En 2021, la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain (CCPA) s’était engagée, avec le soutien de l’Agence de l’eau Rhône, Méditerranée et Corse, dans le Marathon de la biodiversité. À quelques mois du terme de l’opération, l’objectif – planter 42 km de haies et...

Innovales : 10 ans de coopération

En Haute-Savoie, depuis une décennie, le pôle territorial de coopération économique Innovales laboure les champs de la transition environnementale et sociale. Issue de l’association d'insertion Alvéole (Saint-Pierre-en-Faucigny), Innovales (CA 2024 : 1, 09 M€ - 18...

Ain : la JL Bourg veut lutter contre le désert médical

Le club bressan a annoncé la création d’un nouveau Centre sport santé pour 2027. Conçu pour ses joueurs, il sera également ouvert au public. La JL ne s’arrête plus. Sur le plan sportif, l’équipe professionnelle s’est qualifiée pour la troisième fois consécutive en...

Esplanade Ekinox © Ainterexpo

Ma Prime Rénov’ suspendue, le bâtiment « déboussolé »

Globalement, la reprise n’est pas là et à la situation géopolitique s’ajoute l’arrêt du dispositif d’aide à la rénovation énergétique. Un signal pas très positif. Pourtant maintenu avec un budget à 2,3 milliards au lieu de 3,2 en 2024, le dispositif Ma Prime Rénov'...

Rénovation © kiono - stock.adobe.com

+3,2% pour les entreprises savoyardes

+3,2 % : il s’agit de la hausse annuelle du chiffre d’affaires des entreprises savoyardes en 2024. Si celui de l’industrie est en retrait (-4,6 %), ceux de la construction (+2,7 %) et du commerce (+4,1 %) ont progressé. Il reste relativement stable en Haute-Savoie...

Économie circulaire : SoluCir fête dix années d’action

Depuis une décennie, l’association SoluCir œuvre en faveur d’un modèle favorisant la préservation des ressources. Avec aujourd’hui 250 structures adhérentes, une centaine de projets lancés entre 2020 et 2023, 3 560 personnes touchées au travers d’une...

Halpades : Matthieu Charignon nommé

Matthieu Charignon est nommé à la direction du développement et de la maîtrise d’ouvrage d’Halpades (113,5 M€ de CA 2024, 198 salariés). Cet architecte, par ailleurs titulaire d’un master “dirigeant des organismes HLM”,a plus de vingt-cinq ans d’expérience dans le...

Votre magazine ECO Savoie Mont Blanc du 6 juin 2025

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Savoie Mont Blanc n°23 du 6 juin 2025 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Édition Savoie (73) : Édition Haute-Savoie (74) : Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

NTN Europe investit 30 M€ à Argonay

Leader mondial des roulements, NTN Europe (Annecy ; CA 2024 : 1,2 milliard d’euros, avec 5 000 salariés) va investir 30 M€ pour renforcer les capacités industrielles de son site d’Argonay, dédié à l’aéronautique. Ce projet vise à accompagner l’accélération et...

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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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