Ain : les Transports Feuillet misent sur le local

Les Transports Feuillet – qui ont fêté leurs 80 ans en 2023 – offrent une large gamme de services logistiques qui répondent aux besoins des entreprises de la région. Si les femmes ont joué un rôle dans cette histoire familiale et entrepreneuriale, notamment la...

Pain : la filière graines bio des Savoie en pleine germination

Agriculteurs, boulangers, meuniers et consommateurs se sont regroupés au sein de la filière graines bio des Savoie. La filière graines bio des Savoie pousse lentement mais sûrement. L’association, créée en 2021, comptait 14 adhérents en 2022. Ils sont désormais 29,...

Photovoltaïque : les Centrales villageoises se font une place au soleil

Les coopératives citoyennes qui projettent ou exploitent des installations de production d’énergie électrique photovoltaïque sont de plus en plus en nombreuses en Savoie Mont-Blanc. Depuis la création de Perle, en 2013, sur le plateau de la Leysse, les Centrales...

Ain : le Club des entreprises modernise son site internet

Ayant vocation à créer du lien, l’association de Saint-Vulbas cultive son dynamisme et son énergie collective. « En 2024, le Club des entreprises du parc industriel de la Plaine de l’Ain (Pipa) n’a pas seulement fêté ses 20 ans, s’est exclamée sa présidente, Mathilde...

Mathilde Duperret et Jacques Martinon au côté d’Eric Julien. © Carole Muet

Ordures ménagères dans l’Ain : le “vrai-faux” d’Organom

Face aux attaques récurrentes contre son projet de chaufferie, le syndicat de valorisation et traitement se défend à travers un fascicule. « Depuis un an, nous sommes fréquemment questionnés sur le projet de chaufferie de La Tienne et les avis des uns et des autres....

Bernard Perret et Yves Cristin, vice-président et président d'Organom.

Patrick Richiero : « Dans ma vie, j’ai tout fait par accident »

Patrick Richiero, 70 ans, vient de céder la présidence de la CPME 73 à Anthony Orsonneau, après dix années de service. Durement éprouvé par la vie, le leader patronal savoyard a puisé sa force dans l’amour du territoire, le don de soi et le labeur. Interview. Comment...

Administration : une nouvelle préfète pour la Haute-Savoie

Emmanuelle Dubée, nouvelle préfète de la Haute-Savoie, a pris officiellement ses fonctions ce lundi 7 avril. Elle a été nommée à ce poste lors du conseil des ministres du mercredi 19 mars. Diplômée de l’Ena, promotion Léopold Sédar Senghor, Emmanuelle Dubée, âgée de...

Frontaliers : un décret qui change la donne

Le 21 mars, un décret a été signé pour contraindre les travailleurs frontaliers au chômage à postuler à des emplois moins bien rémunérés que ceux qu’ils occupaient précédemment à l’étranger. Le chômeur frontalier devra désormais accepter une offre raisonnable d’emploi...

Santé : 919 EHPAD contrôlés en AURA

L’agence régionale de santé (ARS) vient de rendre public son bilan de contrôle 2022- 2024 des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). À fin décembre 2024, 919 d’entre eux ont été contrôlés dans la région. Pas moins de 169 inspections sur...

Autoroute : rendre gratuite l’A43 en Maurienne ?

À la suite de sa visite pour la réouverture de la ligne ferroviaire France–Italie (en photo : les travaux sur la falaise de La Praz), Hervé Gaymard, président du conseil départemental de la Savoie (Dep 73) a interpellé le ministre des Transports, Philippe Tabarot....

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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