Du 20 au 31 octobre, l’Office de tourisme Bugey Sud Grand Colombier organise la cinquième édition des Pieds dans le local, un rendez-vous consacré aux producteurs du territoire. Mené en partenariat avec la communauté de communes Bugey-Sud, l’événement entend valoriser...
Un collectif d’associations, composé d’AERA (Agir ensemble pour Rumilly et l’Albanais), Cyclamen et France nature environnement Haute-Savoie (FNE 74), assisté par le cabinet TerraNostra avocats, vient de solliciter la préfecture de Haute-Savoie et de déposer un référé...
La station d’épuration intercommunale située dans la zone d’activité des Colombières, à Bourg-Saint-Maurice, vient d’être complètement rénovée pour un montant global de 20 millions d’euros. Trois années de travaux auront été nécessaires, portés d’abord par le Syndicat...
Le Club entreprises haute Tarentaise vient d’être lancé à Séez, à l’initiative de la Communauté de communes du territoire. Pour cette première rencontre, plus de soixante-dix participants s’étaient déplacés, issus de quelque cinquante sociétés différentes. Les...
Les 17 et 18 octobre, le vignoble du Bugey participera à la deuxième édition de Vignobles en Scène, présentée comme le rendez-vous annuel de l’œnotourisme en France. Portée par la Fédération nationale Vignobles & Découvertes, l’initiative vise à faire du vignoble...
Boulanger-pâtissier à la tête du Fournil Bressan, à Pont-de-Vaux, depuis une vingtaine d’année, Dominique Bernay a reçu, mardi 6 octobre, le titre de Maître Artisan. Plus haute distinction de l’artisanat, ce titre reconnaît la maîtrise, l’expérience et la passion du...
En clôture de la vingtième édition de la campagne « Manger Bio et Local, c’est l’Idéal ! », l’événement mêle gastronomie et sensibilisation à la protection de l’environnement. Le comité d’organisation de la Foire bio des Pays de l'Ain s’est réuni le 12 octobre à...
L’Office cantonal de la statistique (Ocstat) vient de publier les résultats de son enquête de conjoncture dans les entreprises du canton de Genève pour le mois de septembre. Dans l’industrie, la situation reste maussade avec des carnets de commandes jugés...
Le concours régional « fermier d’or », organisé par la Chambre régionale d’agriculture, vient de récompenser quelques-unes des meilleures productions fermières de la région à l’occasion du Sommet de l’élevage qui se tenait à Clermont-Ferrand les 7 et 8...
Le salon Mieux vivre expo se déroulera à Rochexpo (La Roche-sur-Foron) du 29 octobre au 2 novembre. Il rassemblera quelque 300 exposants dans les univers de la maison, des saveurs, des services et du commerce. Parmi les nouveautés annoncées, une « journée des...
Cet événement national, organisé les 7, 8 et 9 octobre, vise à faire découvrir les professions du bois, les formations accessibles et les besoins de recrutement du secteur. L’Ain a participé à la quatrième édition des Very Wood Métiers. Trois sites de formations et...
Gilles Chabert est décédé ce week-end à l’âge de 74 ans. Cette « figure » de la montagne, qui fut notamment président du Syndicat national des moniteurs de ski français de 1994 à 2018, était originaire du Vercors, qu’il n’a d’ailleurs jamais quitté. « Il a...
Le Premier ministre Sébastien Lecornu a confié à Dominique Bussereau, ancien ministre, et à Jean-François Debat, président du Comité des finances locales, maire de Bourg-en-Bresse et président de Grand Bourg Agglomération, une mission d’évaluation et de propositions...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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Du 2 au 5 juin 2026, FIP – France Innovation Plasturgie, le salon incontournable de la filière plasturgie, composites et caoutchouc, ouvrira ses portes pour 4 jours d’échanges et de business. Avec plus de 800 exposants et marques représentées, 10 000 visiteurs...
Pour accompagner les dirigeants dans des décisions de plus en plus complexes, la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d’appel de Lyon défend une conviction simple : c’est en croisant les regards que naissent les conseils les plus pertinents. La vie...
Depuis 1946, le groupe Lugand accompagne les évolutions de l’industrie en fournissant aux moulistes et plasturgistes des aciers de haute performance. À l’occasion de ses 80 ans, l’entreprise de la Plastics Vallée célèbre un héritage industriel unique tout en affirmant...
Enquête publique · Savoie
Département de la Savoie (73)
Département de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),
– sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :
– sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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