Votre magazine ECO de l’Ain du 6 septembre 2018

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Chamonix marche pour le climat

À l'instar de plusieurs villes en France, Chamonix Mont-Blanc organisera sa marche pour le climat, ce samedi 8 septembre. Une mobilisation pour le moins citoyenne et responsable "pour interpeller nos dirigeants sur l'urgence absolue de protéger notre planète", déclare...

Trois refuges en projet dans les Bauges

L'association Refuges Hautes Bauges porte le projet de création de trois nouveaux refuges dans le coeur du massif. Pour permettre au plus grand nombre de partager cette idée et d'en découvrir les détails, elle organise, samedi 8 septembre, deux montées symboliques à...

49,3 millions investis pour l’eau

Au 2eme trimestre 2018, l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse a accordé 49,3 millions d’euros d’aide à 689 opérations touchant à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Près de la moitié de l’enveloppe concerne l’assainissement et l’alimentation en eau potable. Les...

Jean-Luc Raunicher, élu au Medef régional

Le président du Medef de Haute-Savoie succède à celui de l’Ain à la présidence régionale de l’organisation patronale. C’est désormais officiel : élu il y a deux ans à la présidence du Medef Haute-Savoie, l’entrepreneur haut-savoyard Jean-Luc Raunicher vient d’être...

Dossier : logement, nouvelle loi, nouvel Elan ?

Après plus de huit jours de discussion et 188 amendements approuvés en séance publique, les sénateurs viennent d’adopter le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan). Le texte final devra encore être voté, dans les prochaines...

Usine 4.0 : les automates sont nos amis

L’industrie française semble vouloir – enfin ! – monter dans le train de la révolution numérique. Rares, en effet, sont les entreprises qui regrettent de prendre ce virage en tous points bénéfiques. Après une perte de compétitivité et de marchés, le tissu...

A Genève, la justice veut poursuivre le président du Conseil d’État

Le Parquet de Genève veut poursuivre le président du Conseil d’Etat (le chef du gouvernement), Pierre Maudet, dans le cadre de l'affaire du voyage à Abu Dhabi. Un véritable séisme politique au pied du jet d’eau. Dans un communiqué le Ministère public genevois annonce...

Voiture connectée : une nord-iséroise connectée à St-Exupéry

Le numéro un de la location de proximité, ADA, présent à Bourgoin Jallieu et Saint-Laurent de-mure, lance des voitures connectées à l’aéroport Lyon-Saint Exupéry. L’avenir de la location de voitures semble s’inscrire lui aussi en 2.0. ADA, qui fut en 1984 le premier à...

Étude : un avenir incertain pour les banques privées suisses

Selon une nouvelle étude de KPMG, un quart d’entre elles pourrait disparaître en raison des conséquences de la crise financière de 2008. La fin du secret bancaire et la crise financière de 2008 ont mis la place financière genevoise sous pression. Dix ans après, bien...

Bientôt un nouveau lieu de baignade à Genève

Sami Kanaan, le maire de Genève, réfléchit à la construction de bains fluviaux sur le Rhône. « Le modèle qui me paraît intéressant est celui du bain construit dans le lit du fleuve, mais en périmètre protégé, comme ce que l’on peut voir à Zürich ou dans l’axe du Rhin...

Bonnes perspectives pour l’emploi en Suisse

Optimiste pour l’évolution conjoncturelle de la Suisse, l’organisation patronale Economiesuisse a revu à la baisse ses prévisions en matière de taux de chômage. Au lieu de 2,8 % prévus en 2018, l’organisation table aujourd’hui sur « environ » 2,6 %, a indiqué à...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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