Sans poignée de mains, pas de naturalisation

À Lausanne, un couple de musulmans qui souhaitait une naturalisation a vu sa demande rejetée, ayant refusé de serrer la main et de répondre aux questions de personnes de sexe opposé. « On a considéré que la question de l’intégration n’était pas acquise », a expliqué...

Le nouveau billet de 200 francs est en circulation

Après les billets de 50, 20 et 10 francs, le nouveau billet de 200 francs est entré en circulation le 22 août, D’une taille légèrement inférieure à l’ancienne coupure, il conserve toutefois sa couleur brune. Ce dernier abandonne le portrait de l’écrivain suisse...

Schindler pourrait atteindre le milliard en 2018

Le fabricant lucernois d’ascenseurs et d’escaliers roulants a connu une forte croissance de son bénéfice sur la première moitié de l’année pour atteindre le demi-milliard de francs. À la lumière de cette performance, la direction a revu à la hausse ses prévisions de...

Sport Business : le CSBJ a retrouvé des couleurs

Avec un budget à l'équilibre de 2.4 millions d'euros, le club de rugby Berjallien (Bourgoin-Jallieu) peut espérer jouer les premiers rôles en Fédérale 1. Le CSBJ renaît de ses cendres, ce n’est pas une vue de l’esprit, mais une réalité avant tout économique ! Cette...

Votre magazine ECO Nord Isère du 24 août 2018

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Vidéo : découvrez Le Courrier Liberté Mag !

Le Courrier Liberté évolue et devient Le Courrier Liberté Mag ! De nouveaux contenus, une nouvelle mise en page, pour coller au plus près des actus du Nord-Isère ! Découvrez notre nouvelle vidéo ici : https://youtu.be/Qp_MeWNhgWo

Votre magazine L’EXTENSION / ActivMag été 2018

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine EXTENSION / ACTIVMAG été 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte Calaméo gratuit),...

Sécurité : quels contrôles pour les installations nucléaires ?

Le site du Bugey qui abrite la centrale nucléaire est régulièrement soumis à l’appréciation de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN). La centrale nuléaire du Bugey est constituée de quatre réacteurs à eau sous pression d’une puissance de 900 Mwe chacun. Le site du...

Décès de Dominique Cauquy, le commerce burgien en deuil

Avec le décès, mercredi 22 août à l'âge de 69 ans, de Dominique Cauquy, Bourg-en-Bresse et l'Ain viennent de perdre l'un de ses commerçants les plus actifs et engagés. Dirigeant du magasin de photo Studio Herwey, dans la ville préfecture, il avait compté jusqu'à sept...

Dominique Cauquy ©Stéphane Coltice - Eco de l'Ain

Tendance : le marketing sensoriel à portée de mains

Les magasins et certaines grandes entreprises ont pris conscience de l’importance de la sollicitation des sens. Lumière agréable et justement dosée, température idéalement confortable, petite musique, et même, parfums d’ambiance… Le marketing sensoriel a le vent en...

Les clubs pros, outils pour le territoire

Quatre clubs occupent le devant de la scène dans le département : L'USO, la JL, le FBBP, l'USBPA. Quatre clubs qui font rayonner l'Ain, apportant visibilité et développement à nos entreprises via les clubs affaires. Le sport a aujourd'hui une place prépondérante dans...

Clubs pro, JL Bourg©ChristelleGouttefarde

Conjoncture : La France en retard sur la zone euro

La Banque de France vient fait part de ses projections et de ses recommandations. « L'année 2017 a été marquée par un rythme de croissance exceptionnel de 2,3 %, surtout sur la fin de l'année, avec 2,8 % sur le dernier trimestre. Un chiffre bien supérieur à la...

Conjoncture France ©Fotolia

Votre magazine ECO de l’Ain du 23 août 2018

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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