Bâtiment : Les avantages de la préfabrication

En complément de l'article paru dans notre édition du 12 juillet, quelques informations supplémentaires sur les atouts de ce mode constructif. « La préfabrication peut concerner seulement les murs, les murs et l'isolation, les murs, l'isolation et la menuiserie, etc....

Visite Ainterpros chantier préfabrication

À l’Isle-d’Abeau, Mc DO rime avec Jurado

Le développement de la restauration rapide a aussi révélé de nouvelles pratiques : manger et boire dans la rue. Hélas, elles conduisent à abandonner des emballages et des déchets sur la voie publique. Aussi, le Syndicat National de l’Alimentation et de la...

Votre magazine ECO de l’Ain du 12 juillet 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12190 du 12 juillet 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Eda12190 Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf...

Boisson de l’été Antésite passe au bio

Inventée il y a 120 ans par Noël Perrot-Berton, apothicaire à Voiron, Antésite prend le virage du bio. "La meilleure façon de boire de l’eau !" : ainsi Noël Perrot-Berton, pharmacien à Voiron, présentait-il en 1898 la boisson qu’il avait conçue sous le nom...

L’abaissement de la vitesse à 80 km/h

L’entrée en vigueur de la réforme sur la limitation de la vitesse à 80 km/h sur des routes départementales n’en finit plus d’opposer les favorables et les contestataires. leurs arguments sont de poids. pour vous faire une opinion, votre journal leur a donné la...

L’Innovation boostée par la CCI Nord-Isère

200 participants ont pu présenter leur projet de développement lors de la 14e édition de la journée de l’innovation organisée par la chambre consulaire.Depuis quatorze ans, “JDI” ou la Journée de l’Innovation organisée par la CCI Nord-Isère et ses partenaires...

La Suisse instaure la « préférence indigène »

Entrée en vigueur le 1er juillet, une loi impose désormais aux entreprises d’offrir aux résidents suisses un accès privilégié aux offres d’emploi. Née en réponse à l'initiative "contre l'immigration de masse", lancée par le parti populiste Union démocratique du...

Le KOF prévoit 2,4 % de croissance en 2018

Tous les voyants sont au beau fixe pour la croissance helvétique. Quelques semaines après que l’Institut d’économie appliquée (Crea) de l’Université de Lausanne a annoncé prévoir une augmentation du produit intérieur brut (PIB) de 2,4 % en 2018, puis de 2,2%...

Lancement du “Tour de Suisse pour une économie responsable”

Le chapitre helvétique du Global Compact de l’Organisation des Nations Unies a lancé un “Tour de Suisse pour une économie responsable”. Cette série d’ateliers et d’événements sillonnera le pays pendant quatre ans pour promouvoir la responsabilité sociale en...

Une nouvelle pépinière industrielle à Plan-les Ouates d’ici 2021

Les travaux de la pépinière industrielle Espace Tourbillon ont officiellement démarré dans le canton de Genève, à Plan-les-Ouates. Dédié à l’industrie, à l’artisanat, aux laboratoires de recherche, aux PME et aux services, il s’agit du projet de la zone...

Axandus et Banque Populaire partenaires

L’accélérateur de start-up du groupe EFI Automotive, Axandus (Beynost), et la Banque Populaire Aura ont signé le 3 juillet, une convention de partenariat. Celle-ci vise à « coopérer dans une ambition commune de contribuer activement au développement et au soutien des...

Wienerberger mobilisé pour la sécurité au travail

Fabricant de tuiles et de briques, Wienerberger —qui possède une briqueterie à Pont-de-Vaux — a souhaité mobiliser l’ensemble de ses salariés pour la journée nationale de la santé et de la sécurité, mercredi 27 juin. Les différents sites ont mis en place des ateliers...

Wienerberger

Gentilé : La brasserie Rivière d’Ain sort l’Aindinoise

Le gentilé du département étant arrêté, le brasserie Rivière d’Ain a saisi la balle au bond et s’est lancé un défi : sortir une nouvelle marque en 24 heures. Logo, étiquette… L’Aindinoise est née dans la foulée de l’annonce par le conseil départemental du nouveau nom...

Rivière d'Ain, Aindinoise

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé