DCF : L’échec dans le processus de réussite

« Mon parcours atypique me permet d’apporter au monde de l’entreprise un regard particulier sur les qualités personnelles et collectives nécessaires pour construire avec succès des projets ambitieux et offrir la force d’une motivation à la portée de tous », explique...

Emballages Comas ouvre ses portes pour la Semaine de l’industrie

L’entreprise Emballages Comas à Jayat compte actuellement une cinquantaine de salariés, autant de femmes que d'hommes. Plusieurs postes sont à pourvoir rapidement sur des profils variés (cubeur-cubeuse, écorceur-écorceuse, tronçonneur-tronçonneuse,...

Rostaing lance une gamme de gants pour les petits

Axel l’abeille, Anabel la coccinelle, Margot l’oiseau, Gaston le hérisson ou encore Prosper l’ours polaire, Rostaing lance une gamme de gants de jardinage tricotés à l’intention des plus jeunes, “Les Zamis des petits jardiniers”. Les deux premiers modèles existent en...

Conférence d’Attac France

Dominique Plihon, porte-parole d'Attac France, donnera une conférence-débat à La Roche-sur-Foron, ce samedi 10 mars à 20 heures à la maison des sociétés. Il y présentera le dernier ouvrage collectif d'Attac, intitulé Toujours plus pour les riches - manifeste pour une...

Comment se porte l’économie de l’Ain ?

La CCI de l’Ain et la banque de France se sont associés pour une conférence sur le contexte économique de l’année. Quelles perspectives pour les entreprises du département ? « Le département de l’Ain jouit d’un environnement favorable au sein de la deuxième région...

8 millions d’euros de fraudes repérées par le Codaf en 2017

Échanges d'informations et actions sur le terrain lui ont notamment permis de réaliser 500 procédures de travail illégal. Police, gendarmerie, Direccte, douanes, inspection du travail, services des impôts, Pôle emploi, Urssaf, CPAM… Le Comité départemental anti-fraude...

L’édito de Myriam Denis : « 8 mars »

L’être humain serait-il profondément inégalitaire ? Pourquoi ne parvient-on pas à un équilibre qui respecterait intrinsèquement les hommes et les femmes dans leurs spécificités et leurs distinctions, tout en les hissant sur un pied d'égalité ? Les uns ne passeraient...

Votre magazine ECO de l’Ain du 8 mars 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12172 du 8 mars 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium.   Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Salon Sport-Achat hiver 2018 : J-6

Le salon professionnel des sports de montagne et outdoor aura lieu,  du 12 au 14 mars, à Lyon Eurexpo. Organisé par Sportair, Sport-Achat est devenu en France le rendez-vous incontournable de toute la filière. Pour cette 17e édition, 272 exposants, soit au global 573...

Une 2e édition du Smile, salon des métiers industriels, à Belley

Organisé les 21, 22 et 23 mars, l'événement rassemblera quelque 600 élèves de 4e, à la découverte de l'industrie. Bugey Développement organise les 21, 22 et 23 mars à la salle de l'Intégral de Belley, la deuxième édition du Smile, Salon des métiers industriels et de...

Smile Bugey 2018

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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