Plastipolis veut permettre l’innovation, face aux enjeux futurs

Emmanuelle Bouvier a présenté la feuille de route de Plastipolis. Innovation et présence nationale sont au programme. Fraîchement élue au mois de juin à la tête de Plastipolis, Emmanuelle Bouvier a dévoilé la nouvelle feuille de route du pôle de compétitivité, à...

Votre magazine ECO de l’Ain du 19 octobre 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12153 du 19 octobre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Mauro Poggia le 13 octobre au CDE

Le Cercle des Dirigeants d'Entreprises reçoit, à tour de rôle, chaque année, à l'occasion d'un petit déjeuner privilégié, nos ministres cantonaux pour une présentation de leurs dicastères respectifs et une discussion à bâtons rompus. C'est le Conseiller d'Etat Mauro...

Le Salève, quels patrimoines après 30 ans de préservation ?

Il y a tout juste 30 ans se tenait le premier colloque sur “Le Salève”, organisé par la société de Physique et d’Histoire Naturelle et le Muséum d’Histoire Naturelle de Genève. Le Salève, modeste chaînon jurassien a toujours été le massif emblématique de...

Comment les marques s’adaptent à la Suisse

Bon nombre de succès ou d’échecs commerciaux peuvent s’expliquer par des problèmes au niveau de la stratégie de marque. Comment par exemple faire établir une marque de surgelés dont le nom est associé à une famille d’explorateurs (malgré une petite différence...

Genève élue Europe’s Leading City Break Destination 2017

Les World Travel Awards sont considérés comme la plus haute distinction de l’industrie du tourisme. Ils sont décernés aux leaders de leur secteur d’activité, récompensant la qualité des services offerts et de l’accueil dans les domaines du tourisme et des voyages à...

Enquête Wavestone : bilan de la sécurité des sites web en France

Cybersécurité et enjeux business : un mariage impossible ?A l’occasion du mois européen de la cybersécurité et des Assises de la Sécurité (du 11 au 13 octobre 2017), les équipes du cabinet de consulting Wavestone publient leur enquête annuelle qui passe en revue près...

L'édito de Myriam Denis : "Merci"

Ce n’est pas un édito ordinaire que je vous livre aujourd’hui. J’ai mis de côté l’actu, la loi de finances pour 2018, la suppression de la taxe d’habitation, la sécurité des centrales nucléaires, les grèves dans la fonction publique. Je passe sous silence (pour...

L’industrie en avant vers la post-modernité !

Nouveau logo, nouveau nom, l'UIMM de l'Ain, La Fabrique de l'avenir avait choisi pour thème de son assemblée générale annuelle : Les clés du futur. « Ce qui se passe aujourd'hui est équivalent au passage de l'ère agricole à l'ère industrielle. » Invité, jeudi...

Bâtiment : Impliquer l’usager dans la construction

L'Ainterpros du bâtiment durable a profité du salon de l'habitat de Bourg pour organiser un séminaire sur l'assistance à maîtrise d'usage. « Le premier écueil de la performance énergétique n'est pas lié à la technologie, mais aux usages », estime Mathilde Duzias,...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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