Le BikeUp remplace le SlowUp

Le 15 octobre prochain, les Genevois sont invités à participer à une manifestation dédiée à la mobilité douce. La population pourra découvrir à vélo, à pied, en rollers ou encore en trottinette la diversité du territoire local, sur un tracé sécurisé. Cet événement...

Le mystère de l’origine des cobras de l’île de São Tomé élucidé

Une équipe internationale de chercheurs vient d’élucider l’origine des «Cobras pretas» (cobras noirs en portugais) de l’île de São Tomé, située dans le Golf de Guinée à 300 km des côtes du Gabon. Cette découverte plaide en faveur d’une protection durable et...

Réussir ses recrutements à l’ère du digital

La révolution numérique est en marche ! Elle touche tous les domaines de l’entreprise. Le processus de recrutement est directement concerné. De nouveaux outils permettent désormais d’optimiser les processus RH notamment en matière de recrutement : attirer les talents,...

Votre magazine L’EXTENSION Automne 2017

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Dossier : le marché automobile et ses mutations

Secoué par les perspectives internationales, le marché automobile est au coeur de multiples mutations : technologiques, avec les véhicules connectés ou éco-compatibles ; et sociétales, avec l’apparition de nouveaux usages. Les sous-traitants des Plastics et Technic...

Le Reep, pour rapprocher étudiants et entreprises

Les étudiants de l’Insa de Lyon (site d’Oyonnax) ont présenté le Reep, mardi 19 septembre. Un événement inédit pour rencontrer les entreprises de la Plastics Vallée. Etudiants, demandeurs d’emplois issus de la filière plasturgie, sans oublier les entreprises de la...

L'édito de Myriam Denis : "Comme un ouragan"

Ils s’appellent Harvey, Irma, Norma, José, Maria… En ce mois de septembre, la valse des ouragans n’a eu de cesse de frapper le monde. Les Caraïbes, les États-Unis, le Mexique sont alors fouettés au cœur par des tempêtes, typhons, cyclones… Autant de catastrophes...

Votre magazine ECO de l’Ain du 28 septembre 2017

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Protection accrue pour la Méditerranée

Une étude du WWF, publiée aujourd’hui, évalue la valeur économique de la mer Méditerranée à 5600 milliards de dollars US au moins. La surexploitation des ressources menace les prestations indispensables de cet écosystème. Raison pour laquelle, le WWF s’engage pour...

Les Genevois envoient un message d'amour à Doris Leuthard !

Les Journées portes ouvertes ferroviaires lémaniques des 23 et 24 septembre 2017 ont permis aux résidents de l'agglomération genevoise d'envoyer un signal fort à l'attention de Berne : « Genève aime le train: mettez notre futur sur les rails ! ». Des milliers de...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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