L’association Haute-Savoie nordic, qui assure la promotion du ski de fond dans le département, annonce quelques nouveautés pour cet hiver. Parmi elles, une application dénommée HSN qui permettra d’acheter ou de recharger son « nordic pass », de suivre l’état...
Les 7 et 8 octobre à l’occasion du Sommet de l’Élevage, à Clermont-Ferrand, le concours Fermier d'Or a récompensé les meilleures productions des agriculteurs-transformateurs en Auvergne-Rhône-Alpes. Et parmi les 150 participants, deux producteurs de l’Ain ont été...
La réouverture de la RD 1084 sur la commune de Cerdon, initialement prévue entre le 12 octobre et le 2 novembre, n’aura pas lieu dans l’immédiat. Des éboulements réguliers ont conduit le Département de l’Ain à engager, début septembre, des travaux de sécurisation à...
Avec quelque 3 000 décideurs réunis, 130 exposants et 20 ateliers et conférences, la 4e édition du salon Décidia, qui aura lieu les 14 et 15 octobre au parc des expositions de Chambéry, s’annonce comme un temps fort de l’économie savoyarde. Créé à l’attention des...
Avenir Actifs, le service public qui réunit les opérateurs habilités à délivrer « Mon conseil en évolution professionnelle » aux salariés du privé, vient de dévoiler son Baromètre de l’évolution professionnelle en Auvergne-Rhône-Alpes. Réalisé avec l’Ifop (Institut...
Du 20 au 31 octobre, l’Office de tourisme Bugey Sud Grand Colombier organise la cinquième édition des Pieds dans le local, un rendez-vous consacré aux producteurs du territoire. Mené en partenariat avec la communauté de communes Bugey-Sud, l’événement entend valoriser...
Un collectif d’associations, composé d’AERA (Agir ensemble pour Rumilly et l’Albanais), Cyclamen et France nature environnement Haute-Savoie (FNE 74), assisté par le cabinet TerraNostra avocats, vient de solliciter la préfecture de Haute-Savoie et de déposer un référé...
La station d’épuration intercommunale située dans la zone d’activité des Colombières, à Bourg-Saint-Maurice, vient d’être complètement rénovée pour un montant global de 20 millions d’euros. Trois années de travaux auront été nécessaires, portés d’abord par le Syndicat...
Le Club entreprises haute Tarentaise vient d’être lancé à Séez, à l’initiative de la Communauté de communes du territoire. Pour cette première rencontre, plus de soixante-dix participants s’étaient déplacés, issus de quelque cinquante sociétés différentes. Les...
Les 17 et 18 octobre, le vignoble du Bugey participera à la deuxième édition de Vignobles en Scène, présentée comme le rendez-vous annuel de l’œnotourisme en France. Portée par la Fédération nationale Vignobles & Découvertes, l’initiative vise à faire du vignoble...
Boulanger-pâtissier à la tête du Fournil Bressan, à Pont-de-Vaux, depuis une vingtaine d’année, Dominique Bernay a reçu, mardi 6 octobre, le titre de Maître Artisan. Plus haute distinction de l’artisanat, ce titre reconnaît la maîtrise, l’expérience et la passion du...
En clôture de la vingtième édition de la campagne « Manger Bio et Local, c’est l’Idéal ! », l’événement mêle gastronomie et sensibilisation à la protection de l’environnement. Le comité d’organisation de la Foire bio des Pays de l'Ain s’est réuni le 12 octobre à...
L’Office cantonal de la statistique (Ocstat) vient de publier les résultats de son enquête de conjoncture dans les entreprises du canton de Genève pour le mois de septembre. Dans l’industrie, la situation reste maussade avec des carnets de commandes jugés...
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Le centre d’apprentissage de l’Ain forme 920 apprentis dans 13 métiers du bâtiment et des travaux publics. Un partenaire indispensable pour les entreprises du BTP. Dans le bâtiment et les travaux publics, le recrutement de salariés qualifiés constitue un enjeu majeur....
Depuis plus de dix ans, ALTIA Constructions accompagne les entreprises dans la conception et la réalisation de leurs bâtiments professionnels. Basée à Bourg-en-Bresse, la société a progressivement affirmé un positionnement clair : concevoir des outils performants pour...
Au Golf des Alpes, la passion pour le golf ne se limite pas aux parcours et aux moments de partage entre amis ou en famille. Elle s’étend aussi au monde professionnel, avec une initiative pensée pour ceux qui souhaitent allier réseautage, performance et convivialité...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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