La session du 12 octobre du Conseil départemental de l’Ain a commencé par un hommage appuyé à Guy Larmanajat, élu de l’opposition dont les obsèques ont eu lieu le 30 septembre. « Homme d'écoute à l'humour délicat », selon le président Jean Deguerry, il...
L’association de loisirs sportifs UCPA vient de lancer une foncière d’intérêt général, destinée à acquérir, développer et préserver des équipements sportifs, notamment dans les grandes villes et les zones touristiques, où la pression foncière est forte. Pour financer...
L’association Haute-Savoie nordic, qui assure la promotion du ski de fond dans le département, annonce quelques nouveautés pour cet hiver. Parmi elles, une application dénommée HSN qui permettra d’acheter ou de recharger son « nordic pass », de suivre l’état...
Les 7 et 8 octobre à l’occasion du Sommet de l’Élevage, à Clermont-Ferrand, le concours Fermier d'Or a récompensé les meilleures productions des agriculteurs-transformateurs en Auvergne-Rhône-Alpes. Et parmi les 150 participants, deux producteurs de l’Ain ont été...
La réouverture de la RD 1084 sur la commune de Cerdon, initialement prévue entre le 12 octobre et le 2 novembre, n’aura pas lieu dans l’immédiat. Des éboulements réguliers ont conduit le Département de l’Ain à engager, début septembre, des travaux de sécurisation à...
Avec quelque 3 000 décideurs réunis, 130 exposants et 20 ateliers et conférences, la 4e édition du salon Décidia, qui aura lieu les 14 et 15 octobre au parc des expositions de Chambéry, s’annonce comme un temps fort de l’économie savoyarde. Créé à l’attention des...
Avenir Actifs, le service public qui réunit les opérateurs habilités à délivrer « Mon conseil en évolution professionnelle » aux salariés du privé, vient de dévoiler son Baromètre de l’évolution professionnelle en Auvergne-Rhône-Alpes. Réalisé avec l’Ifop (Institut...
Du 20 au 31 octobre, l’Office de tourisme Bugey Sud Grand Colombier organise la cinquième édition des Pieds dans le local, un rendez-vous consacré aux producteurs du territoire. Mené en partenariat avec la communauté de communes Bugey-Sud, l’événement entend valoriser...
Un collectif d’associations, composé d’AERA (Agir ensemble pour Rumilly et l’Albanais), Cyclamen et France nature environnement Haute-Savoie (FNE 74), assisté par le cabinet TerraNostra avocats, vient de solliciter la préfecture de Haute-Savoie et de déposer un référé...
La station d’épuration intercommunale située dans la zone d’activité des Colombières, à Bourg-Saint-Maurice, vient d’être complètement rénovée pour un montant global de 20 millions d’euros. Trois années de travaux auront été nécessaires, portés d’abord par le Syndicat...
Le Club entreprises haute Tarentaise vient d’être lancé à Séez, à l’initiative de la Communauté de communes du territoire. Pour cette première rencontre, plus de soixante-dix participants s’étaient déplacés, issus de quelque cinquante sociétés différentes. Les...
Les 17 et 18 octobre, le vignoble du Bugey participera à la deuxième édition de Vignobles en Scène, présentée comme le rendez-vous annuel de l’œnotourisme en France. Portée par la Fédération nationale Vignobles & Découvertes, l’initiative vise à faire du vignoble...
Boulanger-pâtissier à la tête du Fournil Bressan, à Pont-de-Vaux, depuis une vingtaine d’année, Dominique Bernay a reçu, mardi 6 octobre, le titre de Maître Artisan. Plus haute distinction de l’artisanat, ce titre reconnaît la maîtrise, l’expérience et la passion du...
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Le centre d’apprentissage de l’Ain forme 920 apprentis dans 13 métiers du bâtiment et des travaux publics. Un partenaire indispensable pour les entreprises du BTP. Dans le bâtiment et les travaux publics, le recrutement de salariés qualifiés constitue un enjeu majeur....
Depuis plus de dix ans, ALTIA Constructions accompagne les entreprises dans la conception et la réalisation de leurs bâtiments professionnels. Basée à Bourg-en-Bresse, la société a progressivement affirmé un positionnement clair : concevoir des outils performants pour...
Au Golf des Alpes, la passion pour le golf ne se limite pas aux parcours et aux moments de partage entre amis ou en famille. Elle s’étend aussi au monde professionnel, avec une initiative pensée pour ceux qui souhaitent allier réseautage, performance et convivialité...
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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