Jouets : Smoby engagée dans le réemploi

Smoby a renouvelé en 2026 son engagement aux côtés d’Ecomaison avec la “Mission sauvetage de jouets”, une opération nationale dédiée à l’économie circulaire. Organisée pendant les vacances de printemps, cette initiative a proposé des animations pédagogiques...

Ain : Lugand Aciers, 80 ans d’agilité industrielle

Au cœur de la Plastics Vallée, l’entreprise familiale emblématique célèbre huit décennies d’histoire et ouvre un nouveau chapitre tourné vers l’innovation et la décarbonation. « Nous sommes les spécialistes du coup de feu, capables de servir une commande en...

Didier et Catherine Lugand incarnent la 3e et 4e génération au sein de l'entreprise. © Carole Muet

Ain : Carrosserie Darbon investit pour son autonomie

Le fabricant de remorques de grande capacité a construit un atelier à Beaupont, pour réaliser lui-même ses châssis. « Des bétaillères, des grues, des camions… Dans la carrosserie industrielle, tous les acteurs sont spécialisés. Cela permet d’industrialiser, de...

Olivier Durand présente l'une des machines de soudage implantées sur le nouveau site de Carrosserie Darbon.

Votre magazine ECO de l’Ain du 30 avril 2026

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°18 du 30 avril 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...

Banque : la Caisse d’épargne drague les jeunes

A l’occasion de la présentation de son bilan 2025, la Caisse d’épargne Rhône-Alpes a mis l’accent sur sa nouvelle priorité stratégique : les jeunes. L’offre a été lancée le premier avril, sans pour autant être un poisson. Ce jour-là, la Caisse d’épargne...

Ain : gouvernance renouvelée et cap stratégique confirmé pour le SIEA

En assemblée générale le 18 avril, le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) a renouvelé sa gouvernance pour les six prochaines années. À cette occasion, Walter Martin a été réélu président, confirmant la volonté de stabilité à la tête...

Walter Martin réélu à la tête du SIEA. © SIEA

Alpessence1741 : les Savoie dans une bouteille de parfum

Pour le Ch’ti qu’il est, les Savoie, c’est « la neige, la roche et l’odeur du feu de bois ». Trois éléments que Pierre Jouffrault a voulu retranscrire dans un parfum pour que les touristes puissent repartir, à leur tour, avec un souvenir olfactif. Une idée qui lui...

Panorama économique Immobilier 2026 en Savoie Mont Blanc

100% en ligne, feuilletez directement votre hors-série "Panorama économique Immobilier 2026" sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Achat du magazine papier sur notre boutique en ligne. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein...

Habitabilité : révolution verte pour les préaux d’école ?

Le glas a sonné pour les préaux bétonnés et tristes des établissements scolaires. Face au réchauffement climatique, la végétalisation de ces espaces est une tendance mondiale afin de les transformer en îlots de fraîcheur et en espaces de biodiversité. Face à la...

Ain : l’École des professionnels de la périnatalité reconnue

L’établissement trévoltien reçoit des apprenants de toute la France et au-delà, quand on ne vient pas le consulter du fin fond de l’Europe. L’École des professionnels de la périnatalité, à Trévoux, a reçu dernièrement, une délégation d’une marque suédoise de...

Le soin aux prématurés, une approche particulière. © EDPP

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux ARTHAUD | 74

Département 74 · 22 septembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux ARTHAUD
Référence
327997

Epoux ARTHAUD

Libre regime matrimonial

Epoux ARTHAUD
SAS NOTLEX
Titulaire d'un Office Notarial sis à
CHATILLON SUR CHALARONNE (Ain)
60 Avenue Foch
Suivant acte reçu par Maître Michel MALLET, Notaire à DIEULEFIT (Drôme), 42 Rue du Docteur Préault, CRPCEN 26054, le 17 septembre 2026, a été effectué un apport à communauté aménageant le régime matrimonial.
ENTRE :
Monsieur Paul André ARTHAUD, Retraité, et Madame Fabienne Marie VEUTHAY, Hôtesse de caisse, demeurant ensemble à LES HOUCHES (74310), 386 route de l’Essert.
Monsieur est né à SUSVILLE (38350) le 3 mars 1957,
Madame est née à SALLANCHES (74700) le 1er mars 1965.
Mariés à la mairie de DIEULEFIT (26220) le 28 octobre 2006 sous le régime de la communauté d’acquêts, à défaut de contrat de mariage préalable.
Bien apporte par Fabienne ARTHAUD : A LES HOUCHES (HAUTE-SAVOIE) 74310, 386 Route de l’Essert, une maison à usage d’habitation cadastrée section C N°988 Lieudit L’ESSERT (2a 05ca) N°2491 Lieudit L’ESSERT (55ca) et N°2489 Lieudit 286 RUE DE L’ESSERT (2a73ca).
Les oppositions des créanciers pouvant exister sur le bien apporté seront reçues, dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial, où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 327997

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé