La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes publie son rapport sur la gestion de la commune de Saint-Alban-Leysse (Savoie ; 6 669 habitants ; 6,3 M€ de budget, 51 équivalents temps plein) depuis 2020. Elle relève...
Marché public : un nouvel appel d'offres vient de paraître. « Un marché public est un contrat administratif conclus à titre onéreux entre un organisme public et un fournisseur ou un prestataire pour répondre aux besoins d'un organisme public en matière de travaux, de...
La démarche agroécologique O’trement, portée par le groupe coopératif Oxyane, dresse un premier bilan encourageant après un an de déploiement. Lancée en octobre 2024, elle accompagne déjà 67 exploitations agricoles sur 9 500 hectares en Auvergne-Rhône-Alpes, en...
Genève Aéroport a présenté ses résultats 2025, dévoilant une relative stabilité. Alors que sa fréquentation croît légèrement à 17,85 millions de passagers, son bénéfice net recule à 57,8 M€. « Des résultats annuels satisfaisants », c’est ainsi que...
À Annemasse, l’entreprise familiale Rion, spécialisée, au départ, dans le négoce de bois, avant de se diversifier dans les menuiseries extérieures et l’agencement, fonde Maison Rion autour de trois nouvelles marques. Cette transformation stratégique vise à...
Sacré étoile d’or en 2026 au prestigieux concours Star Wine List, cet incontournable de Bourg-en-Bresse représentera la ville, mais aussi la France, lors de la finale mondiale, programmée le 15 juin en Suède. Si, au départ, il est cuisinier, Jean‑Alexandre...
Le club des entreprises du Pipa multiplie les actions pour l’emploi et la formation, sur un territoire en tension. Un BTS maintenance industrielle, « métier en tension sur le Pipa », ouvrira à la rentrée 2026, au lycée Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey, en...
100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°13 du 26 mars 2026 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer, mais aussi...
Depuis plus de dix ans, ALTIA Constructions accompagne les entreprises dans la conception et la réalisation de leurs bâtiments professionnels. Basée à Bourg-en-Bresse, la société a progressivement affirmé un positionnement clair : concevoir des outils performants pour...
Tanya Naville, la créatrice et directrice du festival de films dédiés à la pratique féminine des sports de montagne, ne lâche rien 10 ans après la constitution de son association. Interview. L’association Femmes en montagne, que vous avez créée en 2016 pour davantage...
Les téléphones portables à l’école sont devenus un problème. Certains cantons suisses ont choisi de les interdire, accompagnant cette mesure de sanctions graduées, tandis qu’en France, la loi de 2018 qui impose déjà l’interdiction des smartphones à l’école, est...
« Sur les pistes, les parents ont de plus en plus peur pour leurs enfants. » Romain Bernard, cofondateur à Annecy – avec Benjamin Gaignault et Stefano Piscopo – de la société Skitrust, est parti de ce constat pour créer une application mobile destinée à renforcer la...
Si vous lisez Yllar à l’envers, vous obtenez “rallye”. Mais en prononçant ce néologisme, vous entendez aussi “hilare”. C’est sur ce jeu de mots que capitalisent Caroline Monnin, gérante d’Yllar Montagne, et son mentor Gildas Floch, créateur du concept Yllar, il y a...
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A l’ère de la beauté connectée, des vêtements amplifiés, des produits cosmétiques « clean », des interventions esthétiques non-invasives, le champ des possibles s’ouvre en grand pour investir de nouvelles masculinités ou féminités, libres et triomphantes. Par Mind. À...
L’Ain s’est déjà largement structuré, par le biais du SIEA, pour autoriser le déploiement de la fibre optique sur 392 communes du territoire, et notamment sur les zones d’activités, condition sine qua non de leur attractivité. Objectifs Li@in d’ici 2021 392 communes...
Du 13 au 15 juin 2018, visitez le Salon SPIDO à Oyonnax, le salon professionnel et industriel de la Plastics Vallée. Plus de 120 transformateurs, moulistes, bureaux d'études, fournisseurs de matières et d'équipements exposeront à Oyonnax dans l’Ain, pendant ces trois...
Enquête publique · Savoie
Préfecture de la Savoie (73)
Préfecture de la Savoie73500
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance : – en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30), – sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3 – sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :
Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.
Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.
Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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