L’édito de Myriam Denis : « ** »

C’est vrai : entre la Coupe du monde de football et moi, ça n’a pas matché. Ni avant, ni pendant, ni après. Je dois être insensibilisée à l’univers footballistique, les neurones hermétiquement fermés, voire rétifs, face à l’engouement distillé tout autour de moi par...

Votre magazine ECO de l’Ain du 19 juillet 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12191 du 19 juillet 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

La Banque des Territoires ouvre à Grenoble

Fraîchement inaugurée, la Banque des Territoires est un des cinq métiers de la caisse des dépôts.., à destination des territoires. À la fois, marque de la Caisse des Dépôts et projet de transformation de ses directions et filiales publiques concernées (SCET et...

Vierge : le retour

Elle est en bois, mais ne va pas laisser de marbre les Chambériens passionnés de patrimoine. Une statue représentant une Vierge à l'enfant, datant du XVIIIe siècle, va être officiellement restituée à la Ville de Chambéry le 24 juillet et sera exposée au Musée des...

Étape du Tour : la Haute-Savoie en tête

Alors que le Tour de France arrive aujourd'hui dans les Alpes pour la 10e étape (Annecy/Grand-Bornand), les organisateurs ont communiqué les grands chiffres de l'Étape du Tour, course mythique réservée aux amateurs, qui s'est déroulée le dimanche 8 juillet. Sur les 15...

Quatre ans « aux petits soins » du GHND

Le directeur général du Groupement Hospitalier Nord-Dauphiné , Serge Malacchina, quitte le Nord-Isère pour prendre la délégation régionale de la Fédération Hospitalière française. Quatre années qui ont transformé le paysage hospitalier nord-isèrois. Si les quatre...

Formation : Enedis et le Greta s’associent

Le Greta de l’Ain et Enedis recrutent 12 alternants pour la mention complémentaire technicien en réseaux électriques qui démarre le 27 août à Ambérieu-en-Bugey. Mardi 3 juillet, cinq candidats ont effectué les tests de recrutement : entretien, ascension d’un poteau et...

Enedis

Routes de France rhône-alpes recrute

Réunis en assemblée générale vendredi 29 juin au Matmut Stadium de Lyon, les 70 chefs d’entreprises spécialisés dans l’industrie routière ont partagé deux bonnes nouvelles : la reprise de leur activité et des perspectives d’embauche de près de 300 personnes en 2018....

Les départements vent debout contre le pacte financier

Avant les débats qui ont rythmé la première édition des États généraux des territoires de l’Ain, le 5 juillet, les présidents des départements ont réagi à l’actualité. « Je n’ai pas envie d’être sous tutelle de l’Etat. Aujourd’hui, nous assistons à une centralisation...

Lors de la conférence de presse des États généraux des territoires de l'Ain, les élus se sont prononcés contre le pacte financier

Votre magazine ECO Nord Isère du 13 juillet 2018

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Nord Isère n°28 du 13 juillet 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf...

Publi-reportage / Le design scandinave en entreprise avec EPC

Le design scandinave une tendance de plus en plus recherchée en milieu professionnel. Mélange de sobriété, de douceur et de design, il donne une ambiance chaleureuse et naturelle à vos espaces de travail.Le Groupe EPC, avec ses 25 ans d’expérience auprès des...

Un an de députation comme si vous y étiez

Deux députés de nos territoires de l’Ain reviennent sur cette année politique dense. Olga Givernet : « Le député est un médiateur » À 37 ans, la députée LREM de la 3e circonscription de l’Ain est ingénieure en aéronautique, mère de deux enfants, frontalière et forte...

Députés Ain

L’édito de Myriam Denis : « Nice holidays »

Et voilà ! La mi-juillet approche, entraînant dans son sillage, son cortège de feux d’artifice, de flonflons et d’apéros en terrasse. Et comme chaque année, le même phénomène se produit : la France s’arrête. Les fermetures annuelles fleurissent un peu partout, il...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Référence : 338933

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