Une nouvelle secrétaire générale à la Préfecture d’Annecy

Florence Gouache, actuelle sous-préfète de l’arrondissement de Vienne (Isère) sera, à partir du 14 mai, la nouvelle secrétaire générale de la préfecture à Annecy (avec rang de sous-préfète). Elle succède à Guillaume Douheret, arrivé en 2016, qui va retrouver, à sa...

Ca plane pour les aéroports de Chambéry et Grenoble

Le groupe Vinci airports annonce une augmentation de son trafic passagers tant au niveau mondial qu’en France. Au total, le groupe a accueilli 38,6 millions de passagers au premier trimestre soit + 11,6% ce qui correspond à 160,6 millions sur 12 mois glissants (+...

Souscription : l’Espérance III se jette à l’eau

L'association Espérance III, née à Annecy en octobre 2017 et présidée par Pierre Lachenal, vient de passer un cap dans son projet de construction d'une barque à voiles latines, réplique de l'Espérance II ayant navigué sur le lac d'Annecy de 1911 à 1930. Mercredi 25 au...

L’édito de Myriam Denis : « Biotyful – éloge de la beauté »

Et voilà ! Les beaux jours sont (enfin) arrivés ! Soleil radieux, grand ciel bleu, foule se prélassant en terrasses… Et leur cortège d’injonctions toujours plus fortes à être les plus beaux, et surtout, les plus minces. Aucun magazine ne fait l’impasse sur l’événement...

Votre magazine ECO de l’Ain du 26 avril 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12179 du 26 avril 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Poralu Menuiseries équipe Jean Macé

Spécialiste dans la fabrication de menuiseries et fermetures à Port, Poralu Menuiseries a remporté l’appel d’offres pour l’équipement des multiples T1, T2 et T5 des différents bâtiments du projet Pur 7e, en plein cœur de Jean Macé, à Lyon. Ce projet immobilier à...

Poralu Menuiseries Jean Macé

Tourisme : Les subventions du programme Leader en Dombes

Le comité de sélection du programme européen Leader, animé par la communauté de communes de la Dombes avec cinq autres intercommunalités (Dombes Saône Vallée, Val de Saône Centre, Miribel et le Plateau, Côtière à Montluel, Plaine de l’Ain), a retenu, le 23 mars, pour...

Hébergements insolites en Dombes ©T.Raquin

Ça bouge pour les centres Roosevelt

Imaginés par des kinésithérapeutes à Rumilly, ces espaces dédiés à la santé par le mouvement vont se développer sur l’ensemble du territoire français grâce à un partenariat noué avec Botanic. Les centres Roosevelt doivent leur nom à l’avenue Franklin Roosevelt où ils...

Forum de l’emploi industriel le 25 avril à Péronnas

Organisée en étroit partenariat, par l'UIMM de l’Ain — La fabrique de l'avenir — , l'Adefim 01 (formations professionnelles de la métallurgie), Pôle emploi Ain, les missions locales jeunes et la Direccte, la prochaine édition du forum de l'emploi, de l'alternance et...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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