L'édito de Myriam Denis : "Robotique"

L’expression « passer à la caisse » deviendra sans nul doute bientôt surannée. Elle aura ce charme désuet des choses d’antan, ce petit goût doux-amer du passé. Avec une pointe de nostalgie, on se souviendra des files d’attente dans les grands magasins, où l’on pouvait...

L’édito de Myriam Denis : « Robotique »

L’expression « passer à la caisse » deviendra sans nul doute bientôt surannée. Elle aura ce charme désuet des choses d’antan, ce petit goût doux-amer du passé. Avec une pointe de nostalgie, on se souviendra des files d’attente dans les grands magasins, où l’on pouvait...

Votre magazine ECO de l’Ain du 15 février 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12169 du 15 février 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Nouvelles implantations en cascades sur la 3CM

La communauté de communes du canton de Montluel multiplie les annonces, en ce début d'année. Ça bouge sur le secteur de la communauté de communes du canton de Montluel (3CM). L'intercommunalité vient d'annoncer coup sur coup, le démarrage des travaux sur la future ZAC...

BPIFrance et Caisse d'Épargne Rhône-Alpes partenaires

Le réseau BPIFrance Auvergne-Rhône-Alpes et la Caisse d’Épargne Rhône-Alpes (CERA) ont signé, le 30 janvier, une convention visant à encourager et favoriser le développement à l’international des entreprises de la région. Ce partenariat marque la volonté commune des...

Alimentation : Les distributeurs épinglés

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, et Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation ont réuni, successivement, les transformateurs puis les distributeurs ce vendredi 2 février. Treize jours après le premier comité de suivi des...

Annecy Base Camp : ouverture de l’appel à projets 2018

L'incubateur d'entreprises Annecy Base Camp, créé à l'initiative d'Outdoor Sports Valley (OSV), vient de lancer son 3e appel à candidatures pour intégrer la promotion 2018. Avis aux porteurs de projets innovants et créatifs. 12 projets bénéficieront de ce programme...

Un nouveau campus pour l’AFPMA

L’AFPMA, pôle formation de l’Ain, inaugure ce vendredi 9 février, la construction et rénovation de son campus. Un projet qui répond au constat dressé en 2011, d’une structure d’accueil vétuste, non adaptée aux élèves féminines, peu attractive et non conforme aux...

Un nouveau campus pour l'AFPMA

L’AFPMA, pôle formation de l’Ain, inaugure ce vendredi 9 février, la construction et rénovation de son campus. Un projet qui répond au constat dressé en 2011, d’une structure d’accueil vétuste, non adaptée aux élèves féminines, peu attractive et non conforme aux...

L’Ain dans le peloton de tête de la croissance démographique

Avec 6 907 habitants de plus chaque année, l'Ain est parmi les départements les plus dynamiques démographiquement. Tout comme ses voisins:  le Rhône est au même niveau (les deux sont au 7e rang français) et la Haute-Savoie affiche carrément, en pourcentages, la plus...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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