Les sports d’hiver et les JO de Grenoble à la Cinémathèque

Alors que les JO d’hiver 2018 se déroulent du 9 au 25 février à de Pyeongchang, en Corée du Sud (et pas à Annecy...), la Cinémathèque des Pays de Savoie et de l’Ain (CPSA) met à l’honneur les sports d’hiver en Savoie Mont-Blanc et les jeux de Grenoble de 1968, grâce à...

Ainterexpo entre dans une nouvelle ère

Si la foire de Bourg signe son clap de fin, le parc des expositions souhaite compenser cette suppression par d’autres rendez-vous incontournables. Un pari risqué ? Le 26 janvier, la direction d'Ainterexpo animait une conférence de presse au sommet pour un ordre du...

L'édito de Myriam Denis : "Économies pharaoniques"

Oui, les collectivités sont au prise, depuis plusieurs années, avec des coupes drastiques dans leurs dotations. Depuis plusieurs années donc, la grande majorité d’entre elles tâche de jongler et de trouver un subtil équilibre entre le service à la population, qu’elles...

L’édito de Myriam Denis : « Économies pharaoniques »

Oui, les collectivités sont au prise, depuis plusieurs années, avec des coupes drastiques dans leurs dotations. Depuis plusieurs années donc, la grande majorité d’entre elles tâche de jongler et de trouver un subtil équilibre entre le service à la population, qu’elles...

Votre magazine ECO de l’Ain du 8 février 2018

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12168 du 8 février 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Automobile : La LLD en hausse

Le Syndicat national des loueurs de voitures en longue durée (SNLVLD) dresse le bilan 2017 et les perspectives 2018, avec l'arrivée de nouveaux services. Le Syndicat national des loueurs de voitures en longue durée (SNLVLD) — qui fête ses 40 ans cette année — vient de...

Formation : Julia Simon et ses bi-passions

Depuis longtemps, la MFR de Cormaranche-en-Bugey accompagne les sportifs de haut niveau en partenariat avec la Fédération de ski de fond et biathlon (du CAP à la formation ingénieur bois en partenariat avec l’Ecam Lyon). C’est ainsi que Julia Simon, biathlète de...

Julia Simon

Trophées du commerce France-Suisse : découvrez les 8 lauréats

La Chambre de commerce et d’industrie France-Suisse (CCIFS) a remis vendredi 2 février à Montreux ses 29e Trophées du Commerce France Suisse. Parmi les 21 finalistes (nominés), huit ont été primés. Les lauréats Le jury était composé de représentants du GGBa (Greater...

Trophées du commerce France-Suisse : découvrez les 8 lauréats

La Chambre de commerce et d’industrie France-Suisse (CCIFS) a remis vendredi 2 février à Montreux ses 29e Trophées du Commerce France Suisse. Parmi les 21 finalistes (nominés), huit ont été primés.   Les lauréats Le jury était composé de représentants du GGBa...

Opération TPE-PME Gagnant sur tous les Coûts

La chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain, en partenariat avec l’Ademe, propose un accompagnement personnalisé pour réaliser rapidement des économies durables, en maîtrisant ses coûts ou pertes en énergie, matière, déchets et eau. Cet accompagnement se déroule...

French Outdoor Award 2018 : Julbo et Meltonic récompensés

Ce prix, décerné par le cluster Sporaltec sur le salon Ispo Munich (du 29 au 31 janvier), récompense le produit de sport français le plus innovant. 2018 a vu la consécration de Julbo (Jura), pour son masque de ski à écran panoramique Skydome (il élargit le champ de...

Immobilier neuf : La FPI Alpes dévoile ses chiffres 2017

Ce vendredi 2 février à Annecy, la Fédération des promoteurs immobiliers des Alpes (38 adhérents sur cinq départements), a présenté son panorama 2017 en Haute-Savoie. Les marchés affichent d'importants contrastes, selon les secteurs. Chiffres à l'appui. Sur le Grand...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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