Méconnaissance de la spécificité montagne : l’Anem s’inquiète

"La propension croissante des pouvoirs publics à s'exonérer du respect de la spécificité montagne alarme l'Association nationale des élus de la montagne",  a fait savoir sa présidente Marie-Noëlle Battistel. Celle-ci pointe du doigt "l'accumulation de signes...

L'édito de Myriam Denis : "Non mais allô quoi !"

« Johnny est mort, Johnny reste mort ! Et c’est nous qui l’avons tué. » J’aime beaucoup Friedrich Nietszche, philosophe allemand dont l’œuvre majeure est considérée comme une critique fondamentale de la culture occidentale et l’analyse de la perte des repères....

International : des outils alternatifs pour les PME et TPE

Exportation collaborative, direction export externalisée, cadre export à temps partagé… Tour d'horizon des solutions qui permettent aux petites entreprises de tout avoir des grandes. Avec 60 milliards d'euros de déficit, la balance commerciale française se situe à un...

Votre magazine ECO de l’Ain du 14 décembre 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12161 du 14 décembre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Franc succès pour Tomorrow’s Lab

Tomorrows’Lab a remporté un franc succès, le 14 décembre, pour sa première journée portes ouvertes. Voulu comme un espace « remue-méninges », le lieu, implanté au Parc Altaïs, a accueilli plus de 120 personnes, jeunes créateurs, chefs d’entreprise, demandeurs d’emploi...

Des formations d'ouvrier forestier

Depuis le 4 décembre, 10 adultes suivent une formation en BPA travaux forestiers à Cormaranche en Bugey (01). Cette formation d’une durée de sept mois, une première dans la région, est mise en place dans le cadre d’un dispositif de la région Auvergne-Rhône-Alpes : le...

NTN-SNR lance Monitor'IT®

NTN-SNR basée à Annecy et présent à Saint-Vulbas grâce à son centre de distribution, lance sa gamme de boitiers Monitor'IT® de diagnostic des installations industrielles. La société développe la technologie de capteurs codeurs magnétiques. Celle-ci permet des...

Convention Pôle Emploi et Action Logement

De manière croissante, les entreprises sont confrontées à des difficultés de recrutement liées à la mobilité de leurs salariés et futurs salariés. Le 5 décembre, dans les locaux du siège régional de Pôle emploi à Lyon se sont réunis - d’une manière inédite sur le plan...

Maike Automotive bientôt en pièces ?

Pour Maike Automotive (siège : Bonneville, dans la vallée de l'Arve) les difficultés se poursuivent. Toutes les sociétés haut-savoyardes de l’équipementier automobile sont désormais en redressement judiciaire. La date limite de dépôt des offres de reprise est fixée au...

Exclusif : clash dans le BTP de Savoie !

Le torchon brûle entre la Fédération nationale du BTP et son antenne de Savoie. Exclusion, dissidence, recours en justice... les premières informations exclusives sont à retrouver dans notre hebdo Eco Savoie Mont-Blanc daté de ce vendredi 8 décembre 2017 et bien sûr,...

Panorama des domaines skiables 2017-2018

100% en ligne, feuilletez directement le Panorama des domaines skiables 2017-2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Arts de la table : Annecy régale ses médaillés

La commune nouvelle d’Annecy va récompenser deux de ses meilleurs ambassadeurs culinaires. Laurent Petit, chef du Clos des Sens, qui a décroché cette année quatre toques au Gault et Millau. Rejoignant ainsi son voisin Jean Sulpice (L’Auberge du père Bise, Talloires),...

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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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