L'édito de Myriam Denis : "Independance day ?"

Ira, n’ira pas ? Des semaines de suspens, pour un épilogue qui tarde à venir. C’est à se demander si l’exécutif catalan de Carles Puigdemont n’a pas juste voulu donner un grand coup d’épée… dans l’eau. Ira, n’ira pas ? Des semaines de suspens, pour un épilogue qui...

Les maires de l'Ain noyés sous le flot des réformes

Entre transferts de compétences et baisses de dotations, les élus ont exprimé leur mal-être. Que ce soit au cours de leur salon ou de leur assemblée générale, les maires et présidents d'intercommunalités de l'Ain ont pu échanger sur leurs préoccupations, tout au long...

Votre magazine ECO de l'Ain du 26 octobre 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12154 du 26 octobre 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Les Routes de la Traduction | Babel à Genève

Babel : chance ou malédiction ? On a longtemps envisagé la diversité des langues non comme une richesse, mais bien comme une malédiction lancée par Dieu pour punir la vanité des hommes. De ce brouhaha babélique ne pouvait naître que l’incompréhension, le rejet et la...

SIG remporte le Prix Solaire 2017

SIG a reçu aujourd’hui le Prix solaire 2017 dans la catégorie « institution » pour la centrale photovoltaïque de la Sablière, à Satigny. Cette récompense souligne la volonté de SIG de produire de l’énergie renouvelable en partenariat avec les entreprises genevoises....

4ème édition du Festival Couleur Café

Nous avons le plaisir de vous annoncer la 4ème édition du Festival Couleur Café. Explosive et multicolore, elle se déroulera du 9 au 19 novembre 2017 dans différents espaces genevois. Nous vous proposons, le temps du Festival, de traverser ce vaste continent qu'est...

La Petite Lanterne à Genève reprend ses projections

Initiée par La Lanterne Magique, le club de cinéma pour enfants, La Petite Lanterne est une activité inédite d’éveil au cinéma pour les 4-6 ans en compagnie de leurs parents. Le samedi 4 novembre au Cinéma Pathé Balexert à Genève, tout petits et grands peuvent se...

L'EPF de l'Ain fête 10 ans d'expertise

Aménagement du territoire. Opérationnel depuis 2007, l'établissement public foncier a montré toute son utilité. « Dix ans, cela se marque », a commenté le président de l'Établissement public foncier de l'Ain (EPF), Gérard Branchy, en ouverture de son anniversaire,...

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L'édito de Myriam Denis : "Sexy Economy ?"

« Chaude », « salope », « sexy », « prostituée », etc., etc., etc. Non ! L’Éco de l’Ain n’a pas changé sa ligne éditoriale. Ce vocabulaire fleuri et imagé provient de la thèse primée par l’université de Californie d’Alice H.Wu, future doctorante de la prestigieuse...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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