Les Annéciens pas trop fâchés avec le numérique

La Ville d'Annecy vient de communiquer les résultats de son enquête menée auprès de la population sur la fracture numérique. 81 % des Annéciens montrent une bonne capacité à utiliser les outils numériques pour les actions liées à la vie privée. En revanche, 18 % ont...

L’édito de Myriam Denis : « Pour quelques voix de plus… »

Pour conduire une politique efficace, il faut se montrer particulièrement à l’écoute et être également doté d’un sens inné de l’anticipation. Le Gouvernement actuel ne fait pas exception. Quel superbe timing le Gouvernement met-il en place, six mois pile avant les...

À la découverte de l’usine Danfoss de Reyrieux

Une visite en images de l'usine de fabrication de compresseurs pour le froid et la climatisation, qui vient d'inaugurer un laboratoire Atex de 3 000 mètres carrés. L'usine Danfoss Commercial Compressor de Reyrieux inaugurait le 12 septembre, un nouveau...

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Votre magazine ECO de l’Ain du 19 septembre 2019

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12248 du 19 septembre 2019 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf, l'imprimer,...

Une formation régionale pour devenir scieur

Une première en Auvergne Rhône-Alpes ! Grâce à l’investissement des scieurs, des interprofessions du bois, de Pôle emploi, des financeurs (Région AuRA et Département de l’Ain), une formation pour adultes aux métiers de la scierie a débuté lundi 9 septembre à l’École...

Les artisans à l’honneur au Salon de l’Habitat

La 42e édition du Salon de l’Habitat, du 4 au 7 octobre à Ainterexpo à Bourg-en-Bresse, met à l’honneur cette année, les artisans de l’Ain. Les visiteurs pourront tout d’abord assister à la présentation d’un pavillon comprenant tous les éléments d’une unité de vie. Ce...

Salon de l'Habitat Bourg-en-Bresse

ECOMECA n°84 Septembre 2019

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine EcoMeca n°84 de septembre 2019 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Professions du chiffre : résoudre de nouvelles équations

Deux ans après l’entrée en vigueur de la loi portant plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), les experts-comptables et les commissaires aux comptes doivent désormais s’adapter à de nouvelles exigences et tentent de réinventer...

Libraires en Nord-Isère : comment survivre à Amazon

Même s’il existe beaucoup de lecteurs, une interrogation germe sur l’avenir des libraires indépendants. Pourront-ils continuer longtemps à faire le poids face aux géants de la vente en ligne tels qu’Amazon ? Dans le Nord-Isère, six librairies se démènent comme ils...

Réseau CPME : l’entreprise, c’est sportif !

La CPME de Haute-Savoie a réuni ses adhérents pour une Rentrée des leaders 2019 sous le signe du sport. Le rendez-vous s’installe dans l’agenda. «La pire des places, c’est d’être le second de soi-même. » C’est l’entraîneur d’Alain Bernard, quadruple médaillé aux Jeux...

Initiative O Féminin : Un lancement aindinois pour un concours régional

Les cinq plateformes d'initiative locales de l'Ain se sont associées pour lancer la 10e édition du concours Initiative O Féminin, avec la ferme intention de multiplier les candidatures du cru. Les cinq plateformes des réseaux Initiative France et France Active qui...

Lancement du concours Initiative O Féminin dans l'Ain

Cantines scolaires : le plastique n’est plus fantastique en Nord-Isère

Le Conseil Départemental veut chasser le plastique de ses cantines scolaires et mettre plus de local et de bio dans leurs assiettes. «L’environnement mérite des actions concrètes, pragmatiques, et non de l’idéologie ! », a déclaré haut et fort Jean-Pierre Barbier lors...

Votre magazine ECO Nord Isère du 13 septembre 2019

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Nord Isère n°37 du 13 septembre 2019 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ?Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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