Bank of China s’installe à Genève

L’ambassadeur de Chine en Suisse a annoncé dans La Tribune de Genève que Bank of China allait rouvrir une filiale à Genève. L’établissement avait déjà établi une présence dans le canton en 2008, mais avait dû se retirer en 2012 en raison de difficultés liées à la...

Genève généralise l’assistance au suicide

Fraîchement élu, le nouveau parlement genevois a adopté une loi garantissant, sous certaines conditions, l’aide au suicide dans les établissements médico-sociaux publics et privés. Alors que l’assistance au suicide est déjà autorisée et pratiquée à Genève, que ce soit...

Police et gendarmerie unis contre le travail illégal

Les deux corps de sécurité se sont associés lors d’une opération spéciale, à chevry. « Le but était de travailler sur la complémentarité de nos métiers, en sachant que nous collaborons régulièrement avec la police », a indiqué la colonelle de gendarmerie Florence...

Police aux frontières et gendarmerie mènent des contrôles contre le travail illégal.

Mecabourg s'inscrit dans le concret

Le groupement des acteurs de la métallurgie a illustré par des témoignages et des retours sur événements son action pour mettre les entreprises en réseau et les faire progresser. Depuis sa création, Mecabourg s'est donné trois axes de travail : mettre en réseau les...

Trois témoins des apports du club des managers intermédaires de Mecabourg

L'édito de Myriam Denis : "Coup de pub"

J’affectionne tout particulièrement la littérature et il est très rare que je ne parvienne pas au bout d’un ouvrage. Mais il arrive que je tombe sur un navet et que je reste sur ma faim. Pire, il advient que ma plus fervente motivation à découvrir différents univers...

Les banques françaises à la conquête de Genève

Depuis quelques années, plusieurs établissements bancaires français se sont installés à Genève comme banques de détail, dans un marché très compétitif. Leur cœur de cible : la clientèle transfrontalière. Entre les banques françaises et Genève, c’est une longue...

La nouvelle usine K.Line en images

En complément de son article du 31 mai sur l'inauguration de l'usine K.Line de Saint-Vulbas, l'Éco de l'Ain vous propose une visite du site en images. Cet article est un additif de l'article paru dans l'Éco de l'Ain du 31 mai. Il vous est exceptionnellement proposé à...

L'usine K.Line de Saint-Vulbas

Votre magazine ECO de l’Ain du 31 mai 2018

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Mermet tisse sa toile en scandinavie

Le spécialiste des tissus techniques pour le solaire de veyrins-thuellin vient d’équiper le port ouest d’Helsinki en Finlande. D’immenses baies vitrées avec vue imprenable sur la mer Baltique. L’image a de quoi faire saliver le touriste aux envies d’escapades en...

Votre magazine ECO Nord Isère du 1 juin 2018

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Votre magazine ECO Nord Isère du 25 mai 2018

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Lamberet au SIAL

Carrossier-constructeur spécialiste du transport sous température dirigée à Saint-Cyr-sur-Menthon, Lamberet confirme l’avancée concrète de son développement en Chine en participant pour la seconde fois au Sial China, le rendez-vous le plus important et le plus...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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