Appel à candidatures pour Venture 5i

La 21e édition du Venture 5i, le forum de financement du Forum 5i® (Innovation, Industrie, Inclusion, Investissement, International), organisé par Grenoble-Alpes Métropole, aura lieu les 30 et 31 mai au centre de congrès du WTC de Grenoble. Le Venture 5i® permet...

Centrale du Bugey : Une rencontre avec les Esat

La centrale du Bugey a organisé ce 30 mars, une matinée d’échanges avec plusieurs Établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et Entreprises adaptées (EA) des départements de l’Ain, de l’Isère et du Rhône. Cette rencontre avait pour objectif d’explorer des...

Une nouvelle adresse pour la CPME 01

Le déménagement est effectif ce mardi 10 avril. La Confédération des petites et moyennes entreprises de l'Ain (CPME 01) a quitté ses anciens bureaux du 3 rue Crève-Cœur à Bourg-en-Bresse, pour s'installer 33 rue Bourgmayer, dans des locaux anciennement occupés par la...

Poisson d’avril : Méribel atteint les sommets !

La tradition du poisson d’avril demeure vivace. Et s’adapte aux problématiques actuelles... Deux exemples plutôt réussis pour ce millésime 2018.   D’abord un habitué, André Montaud, directeur de Thésame, la plateforme d'innovation basée à Annecy. Mobilisant une...

Les utilisateurs des fablabs témoignent

Accès aux technologies, échanges de bons procédés et autres idées… Les adhérents des laboratoires de fabrications, des fablabs, bénéficient d'outils précieux. Dans le cadre de la semaine de l’industrie et dans une volonté de valoriser les fablabs comme outils...

Mathieu Rat, créateur de Virtu, utilisateur de fablabs

Opération séduction pour les métiers de l’industrie

Avec Industri|Dimension, l'UIMM de l'Ain cherche à attirer l'attention des jeunes sur les filières industrielles. Quelque 220 élèves des classes de seconde du lycée Saint-Pierre assistaient le 28 mars au cinéma l'Amphi, à Industri|Dimension, un événement organisé par...

L’édito de Myriam Denis : « Le monde à l’en vers »

Quelques lignes de poésie, pour des mots sur une tragédie : Un attentat, brutale façon, d’anéantir sa partition. J’ai vu l’enfant Secoué, et tremblant. J’ai vu l’enfant, Larmoyant, et hurlant Sur son père. Ou plutôt son cercueil Bientôt en terre, Le plongeant dans le...

La visite de Comas Emballage en images

En complément de l'article paru dans notre édition papier du 5 avril sur Comas Emballage, plus de photos et d'informations. Comme indiqué dans l'article paru dans l'édition papier du 5 avril de notre hebdomadaire, Comas, entreprise de première transformation du bois...

Comas écorçage

Votre magazine ECO Nord Isère du 6 avril 2018

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Votre magazine ECO de l’Ain du 5 avril 2018

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Palmarès Airbnb 2018 : Chamonix et Annecy dans le top 5 !

Airbnb vient de publier la 4e édition de son palmarès des villes de vacances les plus accueillantes en France. Bonne nouvelle, Chamonix et Annecy figurent toujours dans le top 5, et se classent respectivement à la 4e et 5e place. Si l'on regarde les statistiques de...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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