Pour ses 7e rendez-vous du e-tourisme, les 1er et 2 décembre, Aintourisme a invité les professionnels du département à plancher sur les nouveaux outils et l’avenir du secteur, à l’ère du digital. Jean-Luc Boulin, spécialiste de l’accueil numérique et directeur de la...
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L’agence de développement économique du Pays de Gex organisait le 23 novembre, une soirée sur la thématique de «L’innovation, quels enjeux pour les entreprises et l’emploi». Thierry Ménissier, professeur de philosophie de l’innovation à Grenoble, a commencé par...
Domb’Innov, Pôle territorial de coopération économique à Trévoux, a lancé, mercredi 23 novembre, sa propre plateforme de financement participatif. «Nous avons une mission d’incubation et d’accompagnement des porteurs de projets, retrace Fanny Filancia, chargée de...
Durant cet entre-deux tours, voici deux interviews, celle d'Alain Juppé, et celle de François Fillon. Les propos ont été recueillis pour la PHR par Damien Lê Thanh (Le Littoral de Charente Maritime). Interview d'Alain Juppé : 1. Les résultats de ce premier tour, pour...
L’assemblée générale de la chambre de l’immobilier de l’Ain, jeudi 17 novembre, avait retenu pour thème «L’enjeu de l’environnement sur les métiers de l’immobilier». Patricia Delord, directrice générale d’Unis (Union syndicale de l’immobilier), a relevé le «rôle...
«Si le SIEA n’avait pas pris l’initiative d’un réseau public très haut débit, aucun logement, aucune entreprise du département ne serait à ce jour connecté. La preuve, lors de l’appel à manifestation d’intérêt, un seul candidat s’est présenté, pour couvrir seulement...
Ce n’est peut-être pas une surprise. Les « classiques » 35 heures se révèlent être un mirage pour les chefs d’entreprise, qui travaillent en moyenne 47 heures hebdomadaire, selon le tout dernier baromètre édité par petite-entreprise.net, site internet dédié à...
Dans le cadre de la promotion de la construction en bois local, la Fédération interprofessionnelle du bois de l’Ain (FIB 01) organisait, mercredi 9 novembre à Giron, la visite d’un chantier mettant en œuvre le système constructif MHM (Massiv-Holz-Mauer). Ce procédé...
À la lumière de l’actualité dans le domaine, l’atelier organisé par la CCI de l’Ain, mardi 8 novembre, sur la maîtrise et la réduction du coût des déchets des entreprises prenait tout son sens. Un décret paru en mars impose notamment un tri en cinq flux (papiers,...
On pouvait éventuellement accorder le bénéfice du doute aux fabricants de biberons contenant du bisphenol A. En effet, depuis son invention au début du XXe siècle, le Bpa a été largement utilisé dans la fabrication de nombreux produits de consommation courante, avant...
Le salon de la gastronomie de Bourg-en-Bresse ouvre ses portes à Ainterexpo, ce jeudi 10 novembre à 17 heures, pour cinq jours de découverte de nouvelles saveurs autour de la thématique des «Saveurs du monde». Au programme, donc, des démonstrations autour des...
Dans le cadre de son 4e appel à candidatures, Ronalpia, incubateur d’entrepreneurs sociaux, organisait des réunions d’information collectives, les 24 et 25 octobre à Ambérieu-en-Bugey, Bourg-en-Bresse et Oyonnax. L’incubateur offre aux créateurs, la possibilité de...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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