Me François Darmet : "Accueillir au mieux les nouveaux notaires"

Notariat. Le nouveau président de la chambre départementale doit essuyer les plâtres de la loi Macron. Président de la chambre des notaires de l’Ain, François Darmet est entré dans ses nouvelles fonctions, à la suite de Me Philippe Latour, le 18 mai. Un mandat de deux...

L'édito de Myriam Denis : "Populaire… ou pas"

Avez-vous remarqué combien certains ont à cœur de renvoyer une image positive de leur personne ? Combien ce souci de l’image, de l’apparence et du clinquant prime sur le fonds ? Parfois, lorsque vous grattez le vernis, que les jolies couleurs s’étiolent, il ne reste,...

Un Tour dans l’Ain et puis s’en va…

Le département croise souvent la route du Tour de France. Jusqu’au départ de la 9e étape à Nantua, habitants et acteurs locaux se sont mobilisés. A Nantua, le cyclisme est une tradition. Régulièrement ville étape du Tour de l’Ain, la commune de 3 700 habitants a...

Des idées pour faciliter la vie des PME

Experts comptables. Comme remède au chômage qui perdure, la profession a formulé différentes propositions à l’occasion des législatives. « Tous les indicateurs confirment que la crise de 2008 est enfin derrière nous et la croissance au rendez-vous, constate Damien...

Votre magazine ECO de l’Ain du 13 juillet 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12140 du 13 juillet 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

Votre supplément ActivMag Ain de juillet 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine ACTIVMAG de l'Ain de juillet 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte Calaméo gratuit), l'imprimer,...

La presse perd sa Maison à Bourg

La Maison de la presse fermera en septembre. Thierry Moiroux commente par une lettre adressée aux médias et à la profession. « Comme je n’ai pas reçu d’obligation divine à vendre de la presse et malgré toute la considération que je portais à ce produit, j’ai décidé de...

Quelles nouvelles pour Plastipolis ?

Vendredi, l’assemblée générale de Plastipolis a été l’occasion de dresser un bilan de la période écoulée et d’officialiser la modification des statuts. Les assemblées générales se suivent mais ne se ressemblent pas. Vendredi 30 juin, le pôle de compétitivité...

L'édito de Stéphane Coltice : "Piège technologique"

Il m’est déjà arrivé en tant que particulier, à plusieurs reprises, de rencontrer des problèmes informatiques dus à un virus, un cheval de Troie, ou autre logiciel malveillant. À retrouver son ordinateur bloqué, on se sent vite démuni, et l’on pense à tout ce que l’on...

Votre magazine ECO de l’Ain du 6 juillet 2017

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« Une confiance qui m’honore et m’oblige »

Patrice Fontenat est devenu le nouveau président de la CCI de l’Ain, à la suite de Jean-Marc Bailly. « Votre confiance m’honore et m’oblige à la fois. » Patrice Fontenat, entrepreneur de la société de travaux publics éponyme, a été élu, lundi 26 juin dernier, à la...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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