L'édito de Myriam Denis : "Tour de magie"

Si je vous parle d’un monde où, d’un coup de baguette magique, vous disparaissez d’un lieu donné pour apparaître quasiment instantanément ailleurs ; si je vous parle d’un monde où vous pouvez faire oublier vos faits et gestes aussi simplement qu’en prononçant une...

Votre magazine ECO de l’Ain du 29 juin 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12138 du 29 juin 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte...

Classement : les entreprises leader de l'Ain par activité

L’Ain, terre de réussite. Notre département a la chance d’accueillir des poids lourds de l’industrie nationale, voire internationale, dans de nombreux secteurs d’activités. Certains d’entre eux sont nés et ont grandi dans l’Ain, gardant toujours leurs attaches sur ce...

Votre magazine ECO de l’Ain du 22 juin 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12137 du 22 juin 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte...

L'édito de Stéphane Coltice : "Nettoyage de printemps"

Il aura bien fallu voter pour l’un ou l’autre. Et à ce petit jeu-là, les électeurs du département, contrairement au reste de la France, auront majoritairement choisi de renouveler leur confiance aux candidats de la droite, confirmant l’attachement historique de l’Ain...

Plasturgie : Un FIP conforme aux espérances de la profession

Le grand rendez-vous trisannuel de la filière était attendu. Il aura finalement comblé exposants et visiteurs par sa qualité et par la vision donnée des dernières technologies, notamment additives. Pour son 30e anniversaire, le FIP, rendez-vous international de la...

Transhumanisme et posthumanisme, nouvelles menaces idéologiques

Pour le professeur Klaus-Gerd Giesen, invité à clore l’assemblée générale du Medef, le capitalisme est victime de son propre succès. Au terme de son assemblée générale, le 12 juin à Ambronay, le Medef de l’Ain s’est intéressé à deux idéologies certes minoritaires,...

Klaus-Gerd Giesen, conférence sur le transhumanisme et posthumanisme

Immobilier dans l'Ain : un marché qui reprend des couleurs

Depuis le deuxième semestre 2016, le marché du logement retrouve de la vitalité dans le département de l'Ain. Début 2017, cette accélération tend à s’amplifier même si on ne peut pas parler d’euphorie. L’Ain est un département qui bénéficie de nombreux atouts pour...

Nouveauté 2017 : l'Ain en chiffres !

Toute l'équipe de L'ECO DE L'AIN est très heureuse de vous annoncer la sortie de son "AIN EN CHIFFRES 2017" ! Feuilletez directement notre hors-série des entreprises de l'Ain (01) sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ?...

L'édito de Myriam Denis : "On se tait !"

23 millions de Français, et moi et moi et moi… Ou pas. En clair, il y a effectivement un vainqueur des législatives. C’est l’abstention, avec 51,29 % des suffrages non exprimés. Il s’agit quand même d’un taux record, avec le franchissement de la barre symbolique de la...

Réforme du travail : « Rénover notre modèle social »

Muriel Penicaud vient de tracer les contours de ce qui pourrait préfigurer la future législation du travail. Encore une réforme à venir en matière de droit du travail, et encore l’été… Les gouvernements successifs s’imaginent-ils qu’il est plus simple de faire avaler...

Code du travail ©Fotolia

Les DCF au chevet de la santé des commerciaux

L’association de dirigeants des fonctions commerciales est partenaire de l’observatoire Amarok et de Malakoff Médéric. Pour leur congrès régional, organisé le 8 juin à Oyonnax par la section des Pays de l’Ain, les Dirigeants commerciaux de France (DCF) avaient retenu...

Environnement : fait-il bon respirer dans l’Ain ?

Alors qu’avec l’arrivée des beaux jours, les particules fines ne sont jamais loin, la situation du département de l’Ain n’apparaît pas si alarmante en matière de pollution de l’air. De quoi inspirer un bon coup… Vaste sujet que celui de la pollution atmosphérique qui...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé