«Comment le Bugey traverse-t-il les turbulences économiques depuis 2008 ?» Tel était le thème de la première rencontre économique du pays du Bugey qui a rassemblé, vendredi 3 juillet, une centaine de personnes. Objectif : «insuffler un vent d’optimisme aux acteurs...
Tout le monde sait bien que les Français sont râleurs. Et le bulletin météo fait souvent partie de leurs griefs préférés. Ainsi, après s’être plaints que l’hiver était trop rude, qu’il manquait de neige, que le printemps tardait à arriver, que le réchauffement...
La communauté de communes Bugey Sud (CCBS) a signé une convention de partenariat avec la CCI de l’Ain, mercredi 1er juillet, pour accompagner les TPE-PME vers l’innovation en repérant et en favorisant l’émergence de projets dits « dormants ». «L’objectif est d’aller...
Soucieux d’appliquer le slogan de son nouveau président, Alain Palisse, «local et utile», d’organiser des rendez-vous en différents points du département et de traiter des sujets qui intéressent les adhérents, le Medef de l’Ain organisait sa première assemblée...
A l'heure de l'arrivée de l'été qui nous pousse à vouloir profiter de l'extérieur, en dînant en terrasse, en lézardant au soleil et, pourquoi pas (une fois n'est pas coutume) en prenant le temps de regarder les fleurs pousser, mon interrogation de la semaine concerne...
La Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté (BPBFC) lance E-Chèq, une nouvelle application mobile qui permet un traitement dématérialisé des chèques. Une solution gratuite pour le client, fiable, simple et rapide, qui lui évite de se déplacer en agence. «Une fois que...
Floriot, Petetin, Alain Juillard, MTM, Bonglet, Malod Faillet, Grosgurin, Colas, Perraud et Associés… Ces entreprises du BTP ont été récompensées par un trophée, à l’initiative de Bourg-en-Bresse Agglomération, pour avoir appliqué efficacement, en 2014, les clauses...
Au 31 décembre 2014, Dynacité, c’était un parc de 24805 logements, 225 logements mis en service, 609 logements neufs dans la programmation annuelle, 4912 logements rénovés et plus de 100 millions de travaux réinvestis dans l’économie locale. Pour valoriser ce rôle de...
Loin, très loin (enfin, j'espère) des scandales financiers qui agitent le petit monde du foot professionnel masculin, l’équipe féminine quant à elle, court après son ballon, certes, mais aussi après un peu de médiatisation. Et à mon avis, les joueuses peuvent courir...
Pour sa deuxième édition, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juin à Valexpo, le Spido (Salon des produits innovants et du design d’Oyonnax) a montré tous les signes d’un rendez-vous en train de s’institutionnaliser. On comptait une dizaine de stands supplémentaires,...
La volonté de Mécabourg et de Novalim de rapprocher les filières mécaniques et agroalimentaires s’est illustré, mardi 2 juin, via l’organisation d’un atelier robotique, au sein des locaux d’Innovtec Industrie. Ce fabricant de machines spéciales à...
Après la réforme des rythmes scolaires l'an passé dont on a pu mesurer toute l'année les répercussions sur le « bien-être » des enfants, notre ministre de l'éducation nationale, Najat vallaud-Belkacem nous propose pour la rentrée prochaine de réformer les collèges. Et...
Diriger une entreprise est-il bon pour la santé ? Olivier Torres, enseignant-chercheur de l’université de Montpellier III et de l’EM Lyon, créateur de l’observatoire Amarok de la santé des dirigeants de PME, était invité à répondre à cette question en clôture de...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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