Technologie: Noël magique ?

On les appelle ardoises nouvelle génération et on le vent en poupe. Zoom sur ces petits bijoux high-tech. Idée cadeau phare, la tablette numérique risque de se trouver au pied de sapin de beaucoup de Français cette année. Avec au choix, plusieurs constructeurs...

Contrôle médical : à quitte ou double

Une loi d’août entérine la possibilité pour une entreprise de mandater un médecin chez un salarié en arrêt. «Nous intervenons à la demande de l’employeur pour nous assurer de la réalité de la maladie», explique Michèle Laporte, gérante de Médicat à Saint-Etienne, une...

L’énergie au cœur de Pollutec

Organisé à Lyon Eurexpo du 30 novembre au 3 décembre, Pollutec a rassemblé cette année, 2530 exposants, un chiffre en hausse, tout comme le nombre d’exposants étrangers (+15 %). L’occasion de lister les tendances de l’environnement. «L’énergie dans toutes ses...

Conseils : conduite glacée

L’hiver et ses frimas sont de retour. Comment adopter la bonne conduite sur neige? La préfecture l’a annoncé : « les conditions de circulation devenant difficiles en période hivernale, il est bon de rappeler un certain nombre de règles pour améliorer la sécurité des...

On / off

Fin novembre, en marge du sommet de l’OTAN. Le président Nicolas Sarkozy donne une conférence de presse. Jusque-là, rien de bien extraordinaire. Sauf que cette conférence de presse-là se tient en off. Ce qui veut dire que les confrères présents ne devaient en aucun...

Préparer sa retraite: même pas vieux !

Aujourd’hui, est-on vieux lorsque l’on part à la retraite ? Comment faire pour cette nouvelle période de la vie se passe bien ? Vous approchez la date de péremption au travail ? C’est un peu fort, certes, mais tout de même, vous vous apprêtez à vivre un grand...

Management: le stress vous presse?

Les risques psychosociaux ont-ils franchis la porte de votre entreprise ? Comment faire pour les mettre dehors ? L’ambiance au travail arrive parmi les premières préoccupations des salariés français, selon différentes études concordantes. Pourquoi ? Parce que se...

Apparence trompeuse

Effectuant récemment un recrutement pour un poste de commercial, j'ai pu constater que plus de 80% des curriculum vitae reçus ne comportaient pas de photos. A l'ère de la photo numérique et de l’exhibitionnisme culturel, ce choix de présentation sans visage avait de...

Prospectives: avenir à venir

De quoi demain sera fait ? Entreprises et collectivités devront se renouveler si elles veulent surfer sur la vague de la réussite. « La bonne prévision est celle qui conduit à l’action ». Et pour bien agir, la mission économique de l’Ain – organisme né de la chambre...

Affichage environnemental : l’échéance approche

Issu du Grenelle de l’environnement, l’affichage environnemental devait s’imposer à tous les secteurs d’activité, à partir du 1er janvier 2011. C’était un peu court pour indiquer le «contenu en équivalant carbone du produit et son emballage, ainsi que la consommation...

La BD a rendez-vous dans l’Ain

Bellegarde-sur-Valserine vivra une nouvelle fois à l’heure des bulles et des planches, les 27 et 28 novembre à la MJC Jean-Villars, avec la quinzième édition du festival BD dans l’Ain. Albums grand public, heroic fantasy, jeunesse… Ce rendez-vous, toujours très...

Course contre la montre

A qui faites vous confiance pour vous délivrer la bonne information? En tant que lecteur de notre magazine, j'espère que vous répondrez le Courrier Économie. Mais, plus généralement, sans doute faites vous partie des 55 % de français à croire encore en la fiabilité de...

L'avenir du monde

Si les échecs ou le jeu de Go sont souvent considérés comme des répliques ludiques des plus grandes stratégies guerrières, le poker pourrait bien apparaître comme le reflet moderne des batailles de pouvoir que se livrent les principaux dirigeants de la planète. Le...

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LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PÉRY | 74

Département 74 · 12 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PÉRY
Référence
332285

Epoux PÉRY

Libre regime matrimonial

Epoux PÉRY
Société Civile Professionnelle Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL 
Notaires Associés
à CLUSES (74300)
9 avenue de la Libération
Suivant acte reçu par Maître Romain POUZOL, Notaire soussigné, associé de la Société Civile Professionnelle « Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL », titulaire d’un office notarial à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération, CRPCEN 74019, le 9 octobre 2026, a été conclu un aménagement de régime matrimonial portant adjonction d’une société d’acquêts à un régime de séparation de biens.
ENTRE
Monsieur Frank André PÉRY, gérant d’une SARL, et Madame Nathalie CHARLOT, assistante de direction, demeurant ensemble à THYEZ (74300), 124 chemin des Faisans.
Monsieur est né à BONNEVILLE (74130) le 7 mai 1968,
Madame est née à EPINAY-SUR-SEINE (93800) le 21 janvier 1968.
Mariés à la mairie de SALLANCHES (74700) le 11 septembre 1993 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil, aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Yves MARTIN, notaire à BONNEVILLE, le 23 juillet 1993.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
BIEN APPORTÉ
Monsieur Frank André PÉRY déclare apporter :
Désignation
Sur le territoire de la commune de THYEZ (HAUTE-SAVOIE) 74300, 124 Chemin des Faisans,
Une maison individuelle d’environ 150 m² élevé sur deux niveaux avec terrain attenant. 
Figurant ainsi au cadastre :
Section AC / N° 49 / Lieudit : 124 CHE DES FAISANS / Surface : 00 ha 51 a 40 ca
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice, à Maître Romain POUZOL, notaire à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation de l’aménagement de régime matrimonial au Tribunal Judiciaire.

Référence : 332285

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