Oyonnax en mission économique au Japon

Comme nous l'avions annoncé en février, une délégation oyonnaxienne s’est envolée pour Tsu, au Japon, samedi 7 avril, pour un séjour d’une semaine, dans le cadre d’une mission économique. En effet, les deux villes envisagent un partenariat afin d’échanger leurs...

Innov’Aliment, le palmarès

Le concours Innov’Aliment, créé par le Syndicat mixte du technopole Alimentec et organisé par Novalim-Alimentec, a récompensé le 22 mars au lycée de Précieux Montbrison dans la Loire, le projet « Origami » dans la catégorie Bac+3, le projet « sushi bressan » dans la...

Les lauréats du concours Innov'Aliment

Digital Mountain Awards 2018 : 20 nominés en compétition

La 2e édition des Digital Mountain Awards, qui récompense les initiatives et investissements dédiés à l'innovation digitale et l'expérience clients dans la stratégie des stations et territoires de montagne, vient de dévoiler la liste des nominés. 20 ont été choisis...

À Oyonnax, le quartier de la Forge vit une profonde mutation

Le programme de rénovation urbaine prend tout son sens dans la ville du Haut-Bugey. Les habitants voient leur lieu de vie se transformer sous l’impulsion des acteurs locaux, mobilisés depuis une décennie. « Préparer l’avenir, ce n’est que fonder le présent », a cité...

Les élus présents à la Forge pour lancer les travaux de démolition

Audaces de Dirigeants : Une édition avec le patron de Caddie

La deuxième édition de l'événement régional Audaces de dirigeants aura lieu le mardi 24 avril à partir de 18h à l'Espace 1500 d'Ambérieu-en-Bugey, avec comme grand témoin Stéphane Dedieu, président de “Les Ateliers Réunis Caddie”. La marque Caddie, déposée dans plus...

L’édito de Myriam Denis : « Train-train quotidien »

« Si nous faisons grève, c’est aussi, et même, avant tout, pour les usagers. » C’est cette phrase-là qui m’a le plus interpellée, je crois. En tout cas, c’est cette phrase qui m’a poussée à vouloir me pencher très sérieusement sur le sujet de la énième grève de la...

JEMA : Miniportraits d’artisans d’art

En complément de l'article sur les Journées européennes des métiers d'art dans l'Ain, paru dans son édition du 12 avril, l'Éco de l'Ain fait parler des artisans d'art de leur installation et de leurs savoir-faire. Cet article est une version enrichie de l'article paru...

Bruno et Laurence Pasdeloup, artisans d'art, papetiers

Votre magazine ECO de l’Ain du 12 avril 2018

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Et si le Nord-Isère véhiculait autrement ?

Territoire en développement équivaut à plus de déplacements. Des acteurs comme l’agence de mobilité aimeraient endiguer le tout-voiture. Il y a des signes qui ne trompent pas! Longtemps prévus à l’avance, les premiers Rendez-vous de la mobilité organisés par...

Votre magazine ECO Nord Isère du 13 avril 2018

100% en ligne, feuilletez directement votre magazine ECO Nord Isère n°14 du 13 avril 2018 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf...

S’initier au codage, dès le plus jeune âge

Dans une société de plus en plus envahie par le numérique, savoir coder est un véritable atout pour comprendre et maîtriser ces différentes technologies. C’est pourquoi Altec - CCSTI de l’Ain organise pour la première fois dans le département, un coding goûter,...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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