And the winner is ? On peut se poser la question. Fin mars, le processus de sortie de la Grande Bretagne de l’Union européenne a débuté. Dans le même temps, une autre information revêt toute son importance, mais apparaît peut-être comme moins sexy que le Penelopegate...
Ce territoire particulier souffre aujourd’hui d’être mis à l’écart malgré l’excellence reconnue de son tissu industriel. Ce n’est pas le bout du monde, mais c’est en tout cas le bout de notre département. Le territoire de Bugey Sud a le regard tourné vers sa ville...
La confédération a interrogé les représentants des candidats sur leur vision d’un environnement favorable aux entreprises. Damien Abad, président du conseil départemental, pour François Fillon, Christophe Berardi, conseiller départemental, pour Benoît Hamon, Jérôme...
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La CGPME perd son G et devient CPME. Son président national s'en explique et fait le tour des dossiers de cette année électorale. François Asselin, le sigle de votre syndicat patronal évolue avec la disparition du G pour devenir CPME. Pourquoi ? Parce que nous, c’est...
S’il y a une certitude que l’on puisse avoir concernant l’élection présidentielle, c’est bien celle de retrouver la candidate du Font National au deuxième tour. Avec plus de 25 % d’intentions de vote, Marine le Pen fait non seulement la course en tête mais bénéficie...
En 20 ans, le festival a su mettre en place de véritables synergies avec ses partenaires. Illustration avec Spurgin. Depuis sa création, le Printemps de Pérouges a toujours eu à cœur d’organiser ses concerts en des lieux insolites et, notamment, en sites industriels....
100% en ligne, feuilletez votre magazine Eco de l'Ain n°12126 du 6 avril 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte...
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L’industrie serait-elle le parent pauvre de cette campagne présidentielle ? Il aura fallu attendre jusqu’à fin février pour qu’une poignée de représentants des principaux candidats – l’élite dans l’élite – ne se décident à formuler quelques promesses devant un...
Jacques Lecomte, auteur de « Le monde va beaucoup mieux que vous ne le croyez », transpose son discours positif sur l’économie. Il vient de publier aux éditions Les Arènes, un livre intitulé « Le monde va beaucoup mieux que vous ne le croyez ». Il avait fait paraître...
Comment la sphère économique peut-elle faire entendre sa voix dans le cadre de la présidentielle qui bat son plein ? Cette fois ça y est : la course à la présidentielle est lancée, et les candidats s’engagent (enfin) à présenter les mesures phares qu’ils espèrent...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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