Pauvre Thévenoud

Quelques années après sa chute politique, Thomas Thévenoud, l’inventeur du concept de phobie administrative, fait à nouveau parler de lui. Notre ancien ministre éphémère aurait en effet refusé – pardon, oublié – de régler la note de cantine de ses enfants. Soit un...

Amalgames

Les attentats de Bruxelles ont une fois encore accaparé toute notre attention et celle des médias, de sorte que depuis une semaine, nous suivons heure par heure les combats qui opposent notre société aux membres de l'Etat Islamiste, nous maintenant en permanence dans...

Cher nucléaire

Récemment, ma femme faisait réfléchir ses élèves d'IUT aux solutions pour rendre une ville plus attractive et attirer ainsi de nouveaux habitants. Parmi les différents choix de communes proposées, aucun groupe n'eut le courage de s'attaquer à Fessenheim, jugeant -...

Industrie : Une semaine pour convaincre

Plus de 300 collégiens étaient réunis au cinéma l’Amphi, à Bourg-en-Bresse, dans le cadre de la semaine de l’industrie, mercredi 16 mars, pour une sensibilisation aux métiers de la filière. Pour l’occasion, étaient mobilisés le robot Nao, un film rassemblant des...

Le contrôle Urssaf démystifié

Le Medef de l’Ain organisait mardi 15 mars, une rencontre sur le contrôle Urssaf ouverte aux autres organisations patronales. «Nous sommes d’abord une entreprise de recouvrement dont le contrôle ne représente qu’une petite partie de l’activité, a souligné Thierry...

BPIFrance opérationnelle à Bourg-en-Bresse

BPIFrance vient d’ouvrir son agence de Bourg-en-Bresse. Un projet conduit depuis un an, dans le cadre du réseau Sud-Est qui couvre la région Rhône-Alpes Auvergne. Le septième site régional de la banque publique d’investissement intervient sur l’ensemble du département...

Bâtiment : Estimer ses coûts au plus juste

La conjoncture, toujours morose dans le BTP, aiguise la concurrence. Les entreprises ont donc intérêt à calculer leur prix au plus juste. « Votre but sera que votre estimation se rapproche au maximum, du prix final », note Mathieu Wanner, dirigeant de Bati’Sphère,...

L’Ain bien ancré au salon de l’agriculture

Le salon de l’agriculture est à n’en pas douter, l’occasion de profiter d’une vitrine gastronomique et touristique. L’Ain n’a pas échappé à la règle et a réussi à se dévoiler. Insuffisamment connu, le département de l’Ain ? C’est bien possible. Avec une image d’un...

Chasse au canard

Pour tous les candidats à la fonction de président des Etats-Unis, la journée du mardi 1er mars prenait des accents de « course éliminatoire ». En effet, lors de ce « Super Tuesday », onze états différents devaient désigner leurs délégués, représentant ainsi plus de...

RH, Agefos-PME développe une application mobile

Organisme paritaire collecteur agréé, Agefos-PME a lancé une application mobile autour des questions de ressources humaines. Elle contient un agenda géolocalisé des rendez-vous organisés sur cette thématique, l’actualité nationale et locale, une base documentaire, une...

Le Parc des Oiseaux prend de la hauteur

Fraîchement distingué par le magazine Ça m’intéresse comme «meilleur site français de loisirs», le Parc des Oiseaux de Villars-les-Dombes posait, mercredi 2 mars, la première pierre d’une tour d’observation de 27 m. Un investissement de 950 000 € qui s’inscrit dans le...

Sous contrôle

La nouvelle série française « Baron noir », mettant en scène trois requins de la politique, semble rencontrer à la fois l'estime du public et la consécration des critiques. La raison de ce succès repose à la fois sur la qualité de la réalisation (scénario soigné,...

La filière aéraulique se constitue en pôle d’excellence

Après presque deux ans de travail, la filière aéraulique, frigorifique et thermique (AFT) s’est enfin constituée, le 10 février. Ce pôle d’excellence compte pour premiers membres F2A, les établissements Joseph, France Air, Elektroclima, Simplex Froid et Managair, dont...

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux BELLAMY | 74

Département 74 · 14 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux BELLAMY
Référence
332633

Epoux BELLAMY

Libre regime matrimonial

Epoux BELLAMY
Suivant acte reçu par Maître Edith VERDONNET DESCHENAU, Notaire  de la Société Civile Professionnelle dénommée « NBC 1649 », titulaire d’un Office Notarial, dont le siège est à BONS EN CHABLAIS (Haute-Savoie), 84 Avenue du Léman, CRPCEN 74046, le 13 octobre 2026, Monsieur Patrick BELLAMY, retraité, et Madame Martine Brigitte RAVEZ, agricultrice, demeurant ensemble à FESSY (74890), 532 route des Crêts Marteneaux. Mariés à la mairie de FESSY (74890) le 10 juin 1978 sous le régime de la communauté d’acquêts, à défaut de contrat de mariage préalable.
Usant de la faculté offerte par l’article 1397 du Code Civil, ont déclaré conjointement convenir, dans l’intérêt de la famille, d’aménager leur régime matrimonial, en effectuant des apports de biens propres appartenant à Monsieur Patrick BELLAMY.
les oppositions des créanciers pouvant exister sur les biens apportés, seront reçues, dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial, où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 332633

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