C’est une source importante de protéines et de sels minéraux, un élevage peu consommateur d’espace et peu gourmand en matière première. L’entomophagie est souvent présentée comme une solution pour l’avenir de l’humanité. Et si la Bresse s’était trouvée là, un nouveau...
De retour du salon Fakuma, organisé du 13 au 17 octobre à Friedrichshafen, le pôle de compétitivité Plastipolis faisait un point sur le marché allemand, le 4 novembre, avec un focus particulier sur l’automobile et les dispositifs médicaux. Avec 81 millions...
L’association des métiers d’art de l’Ain organise du 20 au 23 novembre, à la salle des fêtes de Bourg-en-Bresse, la deuxième édition de son salon des métiers d’art. L’événement réunira 38 professionnels de l’Ain et des départements limitrophes, soit cinq de plus que...
Quelque 120 notaires, présidents de chambres départementales et représentants des conseils régionaux rencontraient Emmanuel Macron, le 28 octobre, pour discuter des décrets d’application de sa loi qui doivent sortir avant mars, notamment concernant les tarifs et les...
Le sportif de l’extrême et l’ingénieur ont trouvé une recette commune à leurs deux univers : une vision, du lien et de l’engagement. Que peuvent avoir en commun la performance sportive et l’entrepreunariat ? Pour Éric Barone, sportif de l’extrême, détenteur de...
Même s'il s'agit rarement d'une stratégie viable à long terme, la triche a toujours fait partie des moyens utilisés par des individus comme par des entreprises, pour prendre l'ascendant à un moment donné. Ainsi, dès notre petite enfance, nous « apprenons » à tricher...
Les épreuves des 16 et 17 juillet seront l’occasion de valoriser le territoire, à travers deux sites majeurs, le Parc des Oiseaux et le col du Grand Colombier. Au-delà de la fierté légitime que l’on peut tirer du fait de compter deux étapes du Tour de France, dans...
Plastipolis, pôle de compétitivité de la plasturgie, a fait dernièrement le point avec Novalim-Alimentec sur les tendances en termes de recherche comme de consommation, lors d’un atelier marché consacré à l’emballage. À sa demande, TKM, société de conseil et services...
Les supputations vont déjà bon train, dans les médias comme dans les bistrots, pour savoir qui sera candidat aux prochaines élections présidentielles de 2017 et qui pourrait en sortir vainqueur. Chez les républicains, l'ancien président Sarkozy, malgré tous ses...
Cinq ans après une première réforme qui avait vu la fusion de nombreuses communautés de communes, la loi NOTRe impose une nouvelle révision du schéma départemental de coopération intercommunale, pour ne plus compter d’intercommunalités de moins de 15 000 habitants. Un...
«Il n’y a pas eu de véritable redémarrage, depuis le grand choc de 2008-2009, constate François Perrier, président de l’UIMM de l’Ain, réunie en AG le 8 octobre. La situation s’est simplement normalisée, sans reprise, ni dégradation.» «Nous sommes toujours 17 % en...
Les 29e entretiens de Belley se sont penchés sur les liens entre l’alimentation et ses effets pour l’organisme. Un sujet porteur pour les entreprises. Rendez-vous régulier des acteurs de l’agroalimentaire, les 29e entretiens de Belley, vendredi 9 octobre, avaient...
Rappelez-vous. Au cours des semaines passées, dans ces pages, je vous ai parlé d'un gouvernement incapable d'opter pour une politique d'accueil des réfugiés, malgré son positionnement de gauche, avant que le peuple ne l'y oblige. D'un gouvernement qui n'arrive pas à...
Bourse : tout voir >
Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé
4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment
The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)
Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires
Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques
Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé
