Sport en entreprise : Une pratique bénéfique

Soucieux d’appliquer le slogan de son nouveau président, Alain Palisse, «local et utile», d’organiser des rendez-vous en différents points du département et de traiter des sujets qui intéressent les adhérents, le Medef de l’Ain organisait sa première assemblée...

De l’air

A l'heure de l'arrivée de l'été qui nous pousse à vouloir profiter de l'extérieur, en dînant en terrasse, en lézardant au soleil et, pourquoi pas (une fois n'est pas coutume) en prenant le temps de regarder les fleurs pousser, mon interrogation de la semaine concerne...

Les chèques scannés sur smartphone

La Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté (BPBFC) lance E-Chèq, une nouvelle application mobile qui permet un traitement dématérialisé des chèques. Une solution gratuite pour le client, fiable, simple et rapide, qui lui évite de se déplacer en agence. «Une fois que...

Les clauses sociales plébiscitées

Floriot, Petetin, Alain Juillard, MTM, Bonglet, Malod Faillet, Grosgurin, Colas, Perraud et Associés… Ces entreprises du BTP ont été récompensées par un trophée, à l’initiative de Bourg-en-Bresse Agglomération, pour avoir appliqué efficacement, en 2014, les clauses...

Dynacité, entreprise responsable

Au 31 décembre 2014, Dynacité, c’était un parc de 24805 logements, 225 logements mis en service, 609 logements neufs dans la programmation annuelle, 4912 logements rénovés et plus de 100 millions de travaux réinvestis dans l’économie locale. Pour valoriser ce rôle de...

Match

Loin, très loin (enfin, j'espère) des scandales financiers qui agitent le petit monde du foot professionnel masculin, l’équipe féminine quant à elle, court après son ballon, certes, mais aussi après un peu de médiatisation. Et à mon avis, les joueuses peuvent courir...

Le Spido s’ancre dans le paysage

Pour sa deuxième édition, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juin à Valexpo, le Spido (Salon des produits innovants et du design d’Oyonnax) a montré tous les signes d’un rendez-vous en train de s’institutionnaliser. On comptait une dizaine de stands supplémentaires,...

Quand la mécanique se met au service de l’agroalimentaire

La volonté de Mécabourg et de Novalim de rapprocher les filières mécaniques et agroalimentaires s’est illustré, mardi 2 juin, via l’organisation d’un atelier robotique, au sein des locaux d’Innovtec Industrie. Ce fabricant de machines spéciales à...

Principes éducatifs

Après la réforme des rythmes scolaires l'an passé dont on a pu mesurer toute l'année les répercussions sur le « bien-être » des enfants, notre ministre de l'éducation nationale, Najat vallaud-Belkacem nous propose pour la rentrée prochaine de réformer les collèges. Et...

Santé des dirigeants : Meilleure, mais à risque

Diriger une entreprise est-il bon pour la santé ? Olivier Torres, enseignant-chercheur de l’université de Montpellier III et de l’EM Lyon, créateur de l’observatoire Amarok de la santé des dirigeants de PME, était invité à répondre à cette question en clôture de...

Vendus

« URGENT – Injonction. Sans réponse de votre part dans un délai de quinze jours, vous perdrez le bénéfice de vos droits. Notifications importantes. » Aie. Lorsque vous recevez un beau matin une missive de ce type, vous vous demandez ce qui vous arrive. Enveloppe...

Associations et entreprises : Des liens gagnants-gagnants

Pour son assemblée générale, le 29 avril, Hélianthe, point information énergie du département, s’est intéressé aux partenariats entre associations et entreprises. Une pratique récente (69 % des partenariats ont moins de cinq ans) qui évolue vers une logique de...

Quelle information

A quoi servent les publications d'annonces légales ? Cette question revient régulièrement au fil de discussions auxquelles je participe. La réponse la plus simple (et sans doute attendue) consisterait à admettre que ces encarts obligatoires apportent aux différents...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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